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Janvier 2026 Office d'habitation Kamouraska-L'Islet Sainte-Perpétue A : Personnes âgées ou personnes handicapées B : Familles ou personnes seules C…

personnels 53. Les renseignements personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants : 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur…

_ Date de fin : _____________ L’animal suspect ne devrait pas avoir de contact direct avec des personnes ou avec des animaux autres que celles et ceux qui…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

Direction de l’évaluation des apprentissages Mandat en français, langue d’enseignement au secondaire La personne titulaire de l’emploi sera chargée…

le cadre des travaux d’actualisation des programmes d’études de science et technologie (ST), la personne titulaire du mandat aura notamment à : • Participer…

procureur avec personne à charge, s’il y a une personne à charge autre que le conjoint. S’il n’y a pas une autre personne à charge que le conjoint, chacun a…

mot de passe qui permettent à une personne d’utiliser ClicSÉQUR. Il est dit actif s’il est utilisé au moins une fois pour accéder à un service numérique.…

la personne selon ses choix. Les SARCA se déclinent ainsi : ▪ Accueil : • Identifier les besoins de la personne et la diriger vers les ressources…