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essentiels, la permission donnée aux personnes seules et la pratique des activités sportives et récréatives dans les lieux publics. • Pour leur part, les…

encadrement et des pouvoirs réglementaires visant diverses personnes associées à ceux-ci, par exemple leurs administrateurs, c’est-à-dire les personnes qui…

Nom de l'unité administrative Nombre de participants Date Lieu Coûts de l'inscription / personne Sous-ministre 1 2022-11-24 Pavillon du Grand Quai…

PROGRAMME PLACEMENT EN LIGNE – VOLET INTERNATIONAL (PELI) DATE DE MISE EN ŒUVRE : Le 4 décembre 2010 PERSONNE RESSOURCE : Francisco-José Valiente, conseiller…

constaté les faits mentionnés à la section E Agent de la paix ou Personne chargée de l’application de la loi Agent de la paix ou Personne chargée de…

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - .. - Rôle et responsabilités de la personne ayant la plus haute autorité et fonctions de…

de la plainte, un accusé de réception indiquant le numéro de dossier attribué à la plainte. Cette personne vous transmettra également une copie des Règles de…

l'activité Fournisseur Nom de l'unité administrative Participant Date Lieu Coût d'inscription par personne Chambre de Commerce du Grand…

parents et le recrutement des populations vulnérables; • le suivi soutenu avec une personne ou une équipe de personnes relativement stable; • la référence à…

consultation. 24. Chaque comité est constitué d’au moins 5 personnes, nommées par un vice-président selon ce qui suit : 1º au moins 3 personnes parmi les…