Résultats de recherche

des répondants 7 PROFIL DES RÉPONDANTS % TAILLE DU MÉNAGE n : 519 1 personne 12 2 personnes 34 3 personnes 21 4 personnes 24 5 personnes ou plus 9 STATUT DE…

famille de la personne pouvant être contactée pour fournir des informations additionnelles ou pour communiquer des renseignements sur les données. Prénom du…

famille de la personne pouvant être contactée pour fournir des informations additionnelles ou pour communiquer des renseignements sur les données. Prénom du…

applicable à l’employée ou à l’employé avec personne à charge, s’il y a une personne à charge autre que la conjointe ou le conjoint. S’il n’y a pas une autre…

31 mars 2024. Les contrats de service concernent les personnes physiques et les contractants autres que les personnes physiques, c’est-à-dire les personnes…

ANNEXE 2 Extraits de lois pertinents au dossier Loi sur la sécurité civile CHAPITRE II LES PERSONNES 5. Toute personne doit faire preuve de prévoyance et de…

tenue le ……………….. (date) à ……………….. (endroit), à ….. heures. Étaient présents : ……………….. (liste des personnes présentes, noms et titres) …………………. (No de la…

l’extradition prescrit la procédure applicable aux demandes visant à obtenir l’extradition d’une personne au Canada afin, notamment, qu’elle subisse un…

s’il est converti dans un autre format aux fins de caviardage et de transmission par courriel à la personne demanderesse. Document papier transmis par…

Les sommes déclarées correspondent aux factures comptabilisées durant la période visée. Nom de la personne Fonction But ou objet du déplacement Date du…