Résultats de recherche

Sommaire des réalisations 2022-2023 des comités sectoriels de main-d'oeuvre et des comités consultatifs

pdf 2,17 Mo Sommaire_realisations_2022-2023_MESS.pdf

es.com/nos-publications/autres-publications/ https://ccpersonneshandicapees.com/nos-publications/autres-publications/ https://ccpersonneshandicapees.com/nos-…

Mise à jour : 2 février 2024

Analyse d’impact réglementaire – Amendements au projet de loi n°81 – Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

pdf 685 Ko air-amendements-loi-dispositions-environnement-06-2025.pdf

n de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR ? ☒ ☐ Est-ce que l’effet…

Mise à jour : 20 août 2025

Demande d'accès à l'information reçues au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et documents transmis en 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces/2025

transmission : 4 décembre Date de diffusion : 8 décembre Nº 2025-11-13-005 Contrats de relations publiques et de marketing (PDF 348 Ko) Date de transmission : 4 décembre Date de diffusion : 8…

Mise à jour : 2 mars 2026

Rapport Perrault : Attirer et retenir des titulaires compétents à la tête de l’Administration gouvernementale : un enjeu crucial de gouvernance

pdf 8,24 Mo RA_remplois_gouvernement_2013_MCE.pdf

net/APSC/publications-and-media/current-publications/ses-jobs http://apsc-web01.squiz.net/APSC/publications-and-media/current-publications/ses-jobs 34…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Programme d'aide à la diffusion des résultats de recherche (PADRRC) - Guide des subventions 2023-2024

pdf 543 Ko GUIDE_PADRRC_2023-2024.pdf

supérieur Annexe 2 – Volet 2 : Publication de travaux de recherche Objectifs Le volet « Publication de travaux de recherche » a pour objet d’assumer certains…

Mise à jour : 18 juillet 2023

Titre

pdf 84 Ko Code_ethique_et_deontologie_directeur_DPCP_01.pdf

PROVENANT D’OFFRES D’EMPLOI Le directeur et les directeurs adjoints doivent, dans la prise de leurs décisions, éviter de se laisser influencer par des offres…

Mise à jour : 10 avril 2025

Comité consultatif du Réseau des responsables de la gestion de l'éthique et de l'intégrité - Énoncé de mandat

pdf 227 Ko RRGEI_mandat-consultatif.pdf

DE LA FONCTION PUBLIQUE 20. Est institué le sous-comité de la fonction publique, qui est composé par les membres du CC-RRGEI provenant de ministères ou…

Mise à jour : 9 juin 2025

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 19,89 Mo Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf

https://www.cdpdj.qc.ca/storage/app/media/publications/commentaires_PL35_Code_civil_trans_testament_sourd.pdf https://www.cdpdj.qc.ca/storage/app/media/publi…

Mise à jour : 22 février 2024

Fiche de référence à l'intention des intervenants du réseau de la santé et des services sociaux: Représentation publique: Qui contacter au Curateur public

pdf 817 Ko repr_publ_qui_contact_cura.pdf

référence à l’intention du personnel du réseau de la santé et des services sociaux Représentation publique : Qui contacter au Curateur public Les…

Mise à jour : 15 janvier 2025

titre du rapport

pdf 1,27 Mo 222308_Rapport-SOM_postcampagne-employeur.pdf

L’ÉGARD DE LA FONCTION PUBLIQUE 8 EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE QFP1. Occupez-vous ou avez-vous déjà occupé un emploi dans la fonction publique du Québec?…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Résultats de recherche

Filtres

Sommaire des réalisations 2022-2023 des comités sectoriels de main-d'oeuvre et des comités consultatifs

Analyse d’impact réglementaire – Amendements au projet de loi n°81 – Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

Demande d'accès à l'information reçues au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et documents transmis en 2025

Rapport Perrault : Attirer et retenir des titulaires compétents à la tête de l’Administration gouvernementale : un enjeu crucial de gouvernance

Programme d'aide à la diffusion des résultats de recherche (PADRRC) - Guide des subventions 2023-2024

Titre

Comité consultatif du Réseau des responsables de la gestion de l'éthique et de l'intégrité - Énoncé de mandat

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

Fiche de référence à l'intention des intervenants du réseau de la santé et des services sociaux: Représentation publique: Qui contacter au Curateur public

titre du rapport

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca