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Télé-université SILU Espaces actifs 7 827 12 7 827 7 827 SILU Espaces inactifs - - - Total (SILU tableau 2.2) 7 827 Superficies reconnues aux fins de…

à mars 2026 27 822,48 $ 2025-04-01 2026-03-31 600656515 Centre de gestion de l'équipement roulant [CGER] Location de la flotte de véhicules - Avril 2025 à…

en vigueur du présent règlement se fasse avant le 1er janvier 2026, soit avant la période intensive de signature de baux pour l’année 2026 (janvier à juin).…

fai r e f ructifi er l’éc on omi e et rétabli r le c ommer c e, j’en c ourag erai les g ens à cu lti v er la ter r e et à éle v er d es animaux pour se n our…

30,8 7,7 Organismes publics 46 37 80,4 1 159 191 16,5 4,2 Établissements du réseau de la santé et des services sociaux 29 17 58,6 796 133 16,7 4,6 CISSS 13 7…

impact sur le milieu municipal. 2 - Un minimum de deux gestes qui pourraient être mis en place dès 2025-2026 pour atteindre les objectifs énumérés ci-haut et…

résiduel (LAeq,1h le plus bas de la période de jour (7 h à 19 h) et de la période de nuit (19 h à 7 h)) et 45 dBA LAeq (7 h à 19 h) et 40 dBA LAeq (19 h à 7…

s nécessaires à la détermination du montant à verser au fonds. 7. Malgré l’article 5 de la Loi sur la fiscalité municipale (L.R.Q., c. F-2.1) modifié par…

le 31 mars 2026 Grand public (consommateurs) 3.2 SQDC – 2023-2026 ~80 000 $ Financier 39 Intégration des critères d’écoresponsabilité dans 55 % des…

Objet: Judicial calendar 2025-2026 - Hudson Bay / Ungava / Youth protection - version 1 Pièces jointes: UNGAVA 2025-2026.xlsm; HUDSON 2025-2026.xlsm;…