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dont la divulgation risquerait vraisemblablement de procurer un avantage appréciable à une autre personne, des renseignements fournis par un tiers et traités…

en jours, le nombre de personnes prévues ainsi que le tarif journalier applicable selon la Directive, dans les cases appropriées) Durée de l'activité (en…

d’un bien ou d’une personne. Page 1 de 1 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi…

légère diminution du nombre de personnes en emploi à Montréal, celle-ci est inégale parmi les différents groupes d’âge. En effet, le principal groupe d’âge…

humaine, qui cause de graves préjudices aux personnes ou d’importants dommages aux biens, qui ne porte atteinte qu’à la sécurité d’une ou de quelques …

cette fin, avec une personne ou un organisme chargé d’une telle fonction, lorsque sa divulgation serait susceptible: 1° d’entraver le déroulement d’une…

Clientèle (Ces renseignements peuvent être diffusés) Groupes ☐ Personnes seules ☒ LBGTQ+ ☒ Aînés ☒ Enfants / Adolescents ☒ Familles ☒ Personnes avec une…

.quebec.ca, du 6 au 30 juin 2023. En somme, près de 150 personnes ont participé aux deux journées portes ouvertes à Saint-Bruno et 184 personnes ont rempli…

accueillir 77 % de personnes immigrantes permanentes ayant une connaissance du français au moment de leur admission, à diminuer les admissions permanentes et…

le but d’y répondre efficacement. Respect des personnes L’évaluation doit être réalisée dans le respect et la considération auxquels ont droit les personnes…