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Rapport de suivi de la consultation publique sur les plans d’aménagement forestier intégré opérationnels (PAFIO) du Saguenay–Lac-Saint-Jean

pdf 2,40 Mo RA_PAFIO-2020_SLSJ_MFFP.pdf

pratiquée au Québec, permet de choisir ce que la sélection naturelle a produit de mieux, puisqu’elle est réalisée dans des peuplements forestiers du Québec,…

Mise à jour : 1 octobre 2024

Lignes directrices pour l’intervention lors d’incidents impliquant du monoxyde de carbone

pdf 377 Ko lignes_directrices_monoxyde.pdf

incendie de la Ville de Laval; Le Service de sécurité incendie de la Ville de Montréal; Le Service de protection contre l’incendie de la Ville de Québec; Le…

Mise à jour : 16 décembre 2020

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mars 2026

pdf 1,82 Mo Engagements-financiers-03-2026.pdf

2026-03-11 Québec 0,00 $ * SOCIÉTÉ CONSEIL GROUPE LGS 2021-10-20 2021-11-01 Québec 0,00 $ * LEVIO CONSEILS INC. 2021-10-20 2021-11-01 Québec 0,00 $ *…

Mise à jour : 13 avril 2026

Budget de dépenses 2024-2025 - Plan québécois des infrastructures 2024-2034

pdf 8,16 Mo 6-Plan_quebecois_des_infrastructures.pdf

Communauté métropolitaine de Québec. PQI 2024-2034 Hors PQI 1. Réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec – Construction (Responsable : …

Mise à jour : 3 mai 2024

Microsoft Word - 1 - titre_0010_02_2023.docx

pdf 1,78 Mo Engagements_MCC_2024-09.pdf

à la réalisation du projet intitulé Lis-moi le Québec. VILLE DE QUÉBEC ALTERGO ÉVÉNEMENTS ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES SALONS DU LIVRE INC. (A.Q.S.L.) Québec…

Mise à jour : 22 octobre 2024

Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

pdf 0,98 Mo air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf

on Kativik Phoenix Contact LTD. Porsche Propulsion Québec Rivian Société de l’assurance automobile du Québec Tesla Ville de Montréal Ville de Québec…

Mise à jour : 20 août 2025

Traitement comptable des avantages sociaux futurs

pdf 381 Ko traitement_comptable_avantages_sociaux.pdf

initial. 20 Dans le cas de certains déficits initiaux des régimes de retraite des anciennes villes de Montréal et Québec, des mesures législatives…

Mise à jour : 16 juillet 2014

Plan stratégique 2021-2023

pdf 1,34 Mo plan_strategique_CAG_2021_23.pdf

est disponible sur le site Quebec.ca/gouv/acquisitions. Pour plus d’information : Centre d’acquisitions gouvernementales 150, boulevard René-Lévesque Est,…

Mise à jour : 9 novembre 2021

R03_REDD1_WEB_HOPITAL-JEFFERY-HALE.pdf

pdf 120 Ko R03_REDD1_WEB_HOPITAL-JEFFERY-HALE.pdf

CIUSSS DE LA CAPITALE-NATIONALE Adresse 1250, CHEMIN SAINTE-FOY Téléphone Région Capitale-Nationale Ville Québec Date de la visite 29 octobre 2024 Reddition…

Mise à jour : 6 mars 2026

R03_REDD1_WEB_SAINT-BRIGID-S-HOME.pdf

pdf 165 Ko R03_REDD1_WEB_SAINT-BRIGID-S-HOME.pdf

DE LA CAPITALE-NATIONALE Adresse 1645, CHEMIN SAINT-LOUIS Téléphone Région Capitale-Nationale Ville Québec Date de la visite 2 novembre 2023 Reddition de…

Mise à jour : 6 mars 2026

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