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Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Octobre - Décembre Description de l'activité Date Nombre de personnes prévues Coût de l'activité Départ à la…

n, haut niveau), , s’engage à offrir une expérience positive, permettant le développement de la personne. À cet égard, , favorise une approche centrée sur le…

Ils ne seront utilisés que pour la gestion du dossier de la personne débitrice. L’accès à ces renseignements est limité aux seules personnes autorisées. Le…

20 : Dépenses de fonction Description Date MontantPersonne Brunelle, Patrick - Secrétaire adjoint aux Relations avec les Premières Nations et les Inuit…

_____ __________________________ Nom de l’exploitation agricole NIM de l’exploitation agricole PERSONNE(S) À AUTORISER:…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

personnel du Ministère communique directement avec le propriétaire de l’animal mordeur ou avec la personne qui en a la garde. Le chien, le chat ou le furet…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

t, une parole ou un geste, répété dans le temps, fait intention- nellement ou non, qui vise une personne directement ou indirectement — y compris dans le…

2016-10-31 Description du différend : Le 1er mars 2016, une plainte alléguant qu’une personne reconnue à titre de personne responsable d’un service de garde…