Résultats de recherche

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 8 – Aide-mémoire – Conclure le contrat de gré à gré

pdf 814 Ko AMM_etape_8.pdf

fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant possible le tri des déchets ou un camion à neige en mesure…

Mise à jour : 8 avril 2025

Tableau synoptique du Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 491 Ko PL_plan_strategique_23-27_tableau_synoptique_MEIE.pdf

, de l’Innovation et de l’Énergie MISSION Le Ministère a pour mission de soutenir la croissance durable de l’économie du Québec, de contribuer à l’essor de…

Mise à jour : 26 juin 2023

Sécurisation des puits inactifs d’hydrocarbures

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/production-approvisionnement-distribution/puits-hydrocarbures/securisation

fermés définitivement et, en général, leur responsabilité a été libérée en bonne et due forme. Dans certains cas, la fermeture définitive n’a jamais eu lieu, et personne n’en revendique la…

Mise à jour : 29 avril 2025

TECQ 2014-2018 - Foire aux questions

pdf 61 Ko TECQ_2014-2018_FAQ.pdf

de rejets, est admissible à titre de priorité 2 de la TECQ si le plan vise en premier lieu à corriger à court terme (horizon de 5 ans) un ouvrage de…

Mise à jour : 1 octobre 2018

Les services correctionnels du Québec - Document d'information

pdf 1,13 Mo doc_information_sc.pdf

notamment à la faible scolarisation et au décrochage scolaire, à l’emploi, à la situation financière, à la violence conjugale, au réseau social, à la santé…

Mise à jour : 18 mai 2021

Programme d'appui aux relations canadiennes

/gouvernement/relations-canadiennes/aides-financieres-relations-canadiennes/programme-appui-relations-canadiennes

sites Web, s'il y a lieu; la signature manuscrite ou électronique du dirigeant du ou des organismes demandeurs attestant de l'exactitude des renseignements fournis et autorisant, s'il y…

Mise à jour : 13 avril 2026

Engagements financiers du FDSAP avril 2021

pdf 208 Ko FDSAP-Engagements-financiers-avril-2021.pdf

Sentier du ruisseau Mining Mégantic 28 371,82 $ Société de gestion du Parc du Lac-Aylmer (SGPLA) Sentiers du Parc du Lac-Aylmer Mégantic 30 258,69 $…

Mise à jour : 8 mai 2024

Sondage auprès des entreprises touristiques

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/faits-saillants-tourisme-quebec/sondage-aupres-des-entreprises-touristiques

entreprises du secteur des arts et spectacles sont des organismes à but non lucratif (OBNL), alors que les entreprises du secteur du divertissement et des loisirs se composent à 41 % d’OBNL et à 31 %…

Mise à jour : 8 mai 2025

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impact règlementaire - Règlement sur les règles relatives à la répartition des frais par l’Autorité des marchés financier entre les agents d’évaluation du crédit

pdf 119 Ko 2022-0034_air.pdf

l’application de la loi, a désigné les entreprises Équifax Canada et Trans Union du Canada à titre d’agents d’évaluation du crédit, faisant de ces deux…

Mise à jour : 13 avril 2022

Nouveau programme d’aide financière découlant du Fonds pour l’eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2016/n-10-5-juillet-2016

l’Occupation du territoire (MAMOT) a la responsabilité d’implanter et de gérer le nouveau programme d’aide financière découlant du FEPTEU, accessible à toutes les municipalités du Québec. Objectif du…

Mise à jour : 11 mars 2025

Résultats de recherche

Filtres

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 8 – Aide-mémoire – Conclure le contrat de gré à gré

Tableau synoptique du Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

Sécurisation des puits inactifs d’hydrocarbures

TECQ 2014-2018 - Foire aux questions

Les services correctionnels du Québec - Document d'information

Programme d'appui aux relations canadiennes

Engagements financiers du FDSAP avril 2021

Sondage auprès des entreprises touristiques

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impact règlementaire - Règlement sur les règles relatives à la répartition des frais par l’Autorité des marchés financier entre les agents d’évaluation du crédit

Nouveau programme d’aide financière découlant du Fonds pour l’eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU)

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca