Résultats de la recherche
-
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 0,94 Mo AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf
-
[PFP#400401432]
pdf 101 Ko PE12-190A0-Transformation-Produits-Forestiers.pdf
-
Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec
pdf 3,96 Mo 2311_Gatineau.pdf
-
Mémoire du projet de loi visant à faciliter le déroulement des prochaines élections générales provinciales dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 et modifiant diverses dispositions législatives de la Loi électorale
pdf 581 Ko elections_generales_provinciales_covid19_memoire.pdf
-
-
Demande diverses informations concernant le programme de Soutien à l’action bénévole (SAB) des circonscriptions de Maurice-Richard et de Mercier, pour la période allant du 5 octobre 2022 au 22 octobre 2024, ventilé par année financière.
pdf 322 Ko AI_M20243039_demande_diverses_infos_SAB_circonscription_maurice-richard_mercier_20221005-20241022.pdf
-
Outilleur ou outilleuse - fabrication d'outils de coupe - guide du compagnon
pdf 268 Ko GUICOM_outilleur_coupe.pdf
-
Microsoft Word - PR_immigration_F version administrative
pdf 775 Ko R_immigration_F_version_administrative.pdf
-
Méthode d'évaluation de l'intérêt patrimonial des immeubles et sites patrimoniaux
pdf 1,86 Mo Guide-methode_evaluation_IP_immeubles_sites.pdf
-
[PFP#400402419]
pdf 94 Ko PE12-190B0-Forestiere.pdf