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Analyse d'impact règlementaire - Établissement du parc national Ulittaniujalik

pdf 448 Ko air-etablissement-parc-national-ulittaniujalik-2015.pdf

Ulittaniujalik Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE 2 SOMMAIRE EXÉCUTIF Le gouvernement du Québec s’est engagé à…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire – Politique de mobilité durable 2030 et Plan d’action 2018-2023

pdf 124 Ko RA_PMD-analyse-impact_MTMDET.pdf

gaz à effet de serre (GES) pour atteindre les cibles que le Québec s’est fixées. À ces enjeux s’ajoutent, entres autres, ceux liés aux impacts des transports…

Mise à jour : 17 juin 2022

Annexe - Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

pdf 3,06 Mo RA_annexe_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf

sur les rendements, mais cet impact présente un impact marginal décroissant. o Cet impact doit être vu comme une moyenne de l’impact de la croissance de…

Mise à jour : 11 février 2021

Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

pdf 1,16 Mo RA_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf

marginale en Ontario et au Québec. 4.2 Les entreprises spécialisées en grains au Québec La zone à maïs-grain au Québec La production de grain des fermes…

Mise à jour : 11 février 2021

Portrait qualitatif de la situation des personnes LGBTQ+ dans le milieu culturel au Québec - Rapport de recherche

pdf 1,47 Mo RA-portrait-situation-personnes-lgbtq-milieu-culturel.pdf

œuvrant dans le milieu de la culture au Québec; 2) dégager les principaux enjeux rencontrés par les personnes LGBTQ+ œuvrant dans le milieu de la culture au …

Mise à jour : 3 novembre 2025

Sondage de satisfaction auprès des utilisateurs de Québec 511 - rapport final

pdf 2,82 Mo satisfaction-quebec-511-2025.pdf

Utilisation de Québec 511 au cours de la dernière année • Profil des utilisateurs de Québec 511 par région • Profil des utilisateurs de Québec 511 par…

Mise à jour : 22 août 2025

Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 2 - Le soutien du revenu et le marché du travail

pdf 4,38 Mo RMG_Rapportfinal_volume2_Accessible_FR_MESS.pdf

de soutien du revenu existant au Québec 95 L’étude de l’Institut du Québec Selon l’Institut du Québec, qui a été en mesure de placer le Québec sur cette…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie laitière au Québec

pdf 1,12 Mo ED_portrait_diagnostic_sectoriel_lait_MAPAQ.pdf

de la statistique du Québec; compilation du MAPAQ. 2.2 L’IMPORTANCE DU QUÉBEC DANS LA TRANSFORMATION LAITIÈRE AU CANADA 2.2.1 La transformation laitière en…

Mise à jour : 8 mai 2025

S’adapter aux changements climatiques

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réchauffement climatique. C'est ce que le Québec s'est engagé à faire à travers son Plan pour une économie verte 2030 . La société doit s’adapter aux impacts des changements climatiques…

Mise à jour : 17 mars 2026

Flash surveillance – La santé au travail en quelques chiffres

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plusieurs années, les TMS d’origine non traumatique représentent plus du tiers des lésions indemnisées au Québec par la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail…

Mise à jour : 23 février 2026

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Portrait qualitatif de la situation des personnes LGBTQ+ dans le milieu culturel au Québec - Rapport de recherche

Sondage de satisfaction auprès des utilisateurs de Québec 511 - rapport final

Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 2 - Le soutien du revenu et le marché du travail

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Flash surveillance – La santé au travail en quelques chiffres

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