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modèles de registres peuvent être utilisés : Registre A – Entrées et sorties d’abeilles (PDF 88 Ko) Registre B – Déplacement d’abeilles (PDF 62 Ko) Registre C – Liste des ruchers (PDF 487 Ko) (regist…

Pour plus d’information sur le don d’organes, le don de tissus ou le Registre des consentements au don d’organes et de tissus, consultez ces différents organismes : Transplant Québec Don d'organes…

et dans les cas litigieux, à rétablir les faits); La tenue du registre des appels (en complément au journal des opérations, ce registre consigne les appels et les messages reçus par la municipalité…

du Québec doit produire une déclaration initiale à la suite du dépôt de son acte constitutif au registre. Démarche pour faire une déclaration initiale Si l’entreprise a produit des statuts de…

contractuelle Modifications relatives au registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (art. 13, 14 et 16) Le délai de consignation d’une entreprise au registre des entreprises non…

numéro inscrit sur l’arme à feu, comme le numéro fourni par le gouvernement fédéral à l’époque du Registre canadien des armes à feu, s’il est encore apposé sur l’arme. Si le lieu principal où est…

contractuelle Modifications relatives au registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (art. 13, 14 et 16) Le délai de consignation d’une entreprise au registre des entreprises non…