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nt de la clientèle spécifique de personnes contrevenantes transgenres. Concernant le point 1 le demande, le SMSC indique, qu’en date du 1er février 2023, 10 …

ministérielle pour le développement des serres et des grands tunnels 1. INSTRUCTIONS Le demandeur ou la personne autorisée à le représenter peut soumettre…

déplacement hors-Québec -- Canada Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Avril à Juin Nom de la personne Fonction But ou objet du déplacement Date du…

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de 70 000 personnes en situation de vulnérabilité dans les 15 pays où nous sommes actives. ASF Canada contribue aussi à l’économie et au savoir-faire du…

Toutes les personnes de 6 à 16 ans doivent aller à l’école tous les jours afin de se conformer à la Loi sur l’instruction publique. Il y a cependant des…

coordonnateur de la garde éducative en milieu familial (BC) a remis un avis de contravention à une personne responsable d’un service de garde en milieu…

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20 : Dépenses de fonction Description Date MontantPersonne Côté, Martin-Philippe - Secrétaire général associé à la réforme des Institutions démocratiques, à…