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Évaluation de l’initiative ciblée pour les travailleurs âgés, entente 2014-2017 – Effets nets des cohortes de participants 2014-2015 et 2015-2016

pdf 2,07 Mo RA_ICTA_2014-2017_effets.pdf

..... 40 ANNEXE I – DÉFINITION DES INDICATEURS…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement - fournisseurs

pdf 584 Ko 2022-2545_air.pdf

l; - L’obligation de détenir une assurance responsabilité; - L’absence d’antécédents judiciaires liés aux aptitudes requises et au comportement approprié…

Mise à jour : 13 février 2023

Règles générales d'utilisation du drapeau national

/gouvernement/portrait-quebec/drapeau-symboles-nationaux/drapeau/regles-utilisation

Il ne doit donc pas être surplombé par des murs élevés ni par des arbres qui lui portent - ou lui porteront - ombrage. Il ne doit pas jouxter quelque structure qui le domine physiquement…

Mise à jour : 5 septembre 2025

Projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - Volet 1

pdf 266 Ko PAFIRSPA-vol1_projet-retenus.pdf

des gymnases simple et double 399 826,00 $ Tennis Canada - Stade Jarry Rénovation et mise aux normes du stade IGA 2 019 372,00 $ Ville de Montréal -…

Mise à jour : 26 mai 2025

Prise en charge du traumatisme craniocérébral léger et de la commotion cérébrale au Québec – Information pour les professionnels de la santé et des services sociaux

/sante/problemes-de-sante/a-z/commotion-cerebrale-traumatisme-craniocerebral-leger/professionnels/prise-en-charge-traumatisme-craniocerebral-leger-commotion-cerebrale

694-4263 05 – Estrie CIUSSS de l’Estrie | Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke (CHUS) – Hôpital Fleurimont 3001, 12 e Avenue Nord Sherbrooke (Québec) J1H 5N4 Télécopieur : 819 820-6424 06 –…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Reprendre confiance et mieux participer dans sa communauté : évaluation multi-sites du programme Vivre en Équilibre

/gouvernement/ministeres-organismes/societe-habitation/publications/etudes-et-rapports-de-recherche/vigie-et-surveillance-de-litinerance-methodologie-outils-et-usages-1

Équilibre Le vieillissement de la population du Québec fait émerger de nombreux défis sociaux, économiques et de santé publique. C’est pour répondre à ces défis que le Fonds de recherche du Québec –…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Fiche marché du Japon

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-asie/marche-touristique-japon/fiche-marche-japon

d’importance pour le tourisme mondial, le Japon a connu deux décennies de stagnation économique et un vieillissement soutenu de sa population. La reprise amorcée en 2013 demeure lente et fragile. Le…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Contexte légal et administratif - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Lanaudière

pdf 774 Ko DS_Contexte_PAFIT_R14_MRNF.pdf

présentées dans le PAFIT et les documents de support MRNF – Document de soutien au PAFIT 2023-2028 – Contexte légal et administratif – Région 14 - Lanaudière…

Mise à jour : 22 août 2024

Contexte légal et administratif - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Outaouais

pdf 633 Ko DS_Contexte_PAFIT_R07_MRNF_01.pdf

.............................................. 26 MRNF – Document de soutien aux PAFIT 2023-2028 - Contexte légal et administratif – Région 07 - Outaouais…

Mise à jour : 22 août 2024

2020-000275 - Plan de protection du territoire face aux inondations - Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 172 Ko plan_protection_inondations_memoire.pdf

Métropole et de la région de Montréal TITRE : Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux…

Mise à jour : 20 avril 2020

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Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement - fournisseurs

Règles générales d'utilisation du drapeau national

Projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - Volet 1

Prise en charge du traumatisme craniocérébral léger et de la commotion cérébrale au Québec – Information pour les professionnels de la santé et des services sociaux

Reprendre confiance et mieux participer dans sa communauté : évaluation multi-sites du programme Vivre en Équilibre

Fiche marché du Japon

Contexte légal et administratif - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Lanaudière

Contexte légal et administratif - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Outaouais

2020-000275 - Plan de protection du territoire face aux inondations - Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

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