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Schémas d'intervention lors d'un incident impliquant du monoxyde de carbone

pdf 221 Ko schemas_intervention_monoxyde.pdf

du lieu de sautage : • Recherche de personnes présentant des symptômes, d’avertisseurs déclenchés ou de bâtiments sans avertisseurs de CO • Évacuation si …
Mise à jour : 16 décembre 2020
Formulaire de demande de paiement conjointe

pdf 437 Ko FO_paiement_conjointe_MAPAQ.pdf

ministériel (NIM) Adresse Ville Province Code postal Propriétaire de l’unité d’évaluation Nom de la personne ou de l’entreprise comme elle est inscrite sur…
Mise à jour : 10 juin 2024
Formulaire de demande de paiement conjointe - Usufruitier

pdf 333 Ko FO_paiement_conjoint_usufruitier_MAPAQ.pdf

ministériel (NIM) Adresse Ville Province Code postal Propriétaire de l’unité d’évaluation Nom de la personne ou de l’entreprise comme elle est inscrite sur…
Mise à jour : 10 juin 2024
Formulaire_personnel_professionnel_04_17.xls

xls 226 Ko Formulaire_personnel_professionnel_04_17.xls

active et conservée pendant une année. Au terme de cette période, il est de la responsabilité de la personne de nous informer de son intérêt à reconduire sa…
Mise à jour : 20 avril 2022
Formulaire_personnel_professionnel_05.xls

xls 217 Ko Formulaire_personnel_professionnel_05.xls

active et conservée pendant une année. Au terme de cette période, il est de la responsabilité de la personne de nous informer de son intérêt à reconduire sa…
Mise à jour : 20 avril 2022
Formulaire_personnel_professionnel_06_14_15_16.xls

xls 202 Ko Formulaire_personnel_professionnel_06_14_15_16.xls

active et conservée pendant une année. Au terme de cette période, il est de la responsabilité de la personne de nous informer de son intérêt à reconduire sa…
Mise à jour : 20 avril 2022
Formulaire_personnel_professionnel_01_11.xls

xls 232 Ko Formulaire_personnel_professionnel_01_11.xls

active et conservée pendant une année. Au terme de cette période, il est de la responsabilité de la personne de nous informer de son intérêt à reconduire sa…
Mise à jour : 20 avril 2022
Formulaire_personnel_professionnel_09.xls

xls 183 Ko Formulaire_personnel_professionnel_09.xls

active et conservée pendant une année. Au terme de cette période, il est de la responsabilité de la personne de nous informer de son intérêt à reconduire sa…
Mise à jour : 20 avril 2022
Different-2024-006-position-executoire

pdf 174 Ko differend-2024-006.pdf

coordonnateur de la garde éducative en milieu familial (BC) a remis un avis de contravention à une personne responsable d'un service de garde éducatif en…
Mise à jour : 30 septembre 2024
Code d'éthique et Règles de régie interne de l'Association des manoeuvres inter-provinciaux (AMI) en matière de référence de main-d'oeuvre dans l'industrie de la construction.

pdf 210 Ko Code_Ethique_Regles_Regie_Interne_FTQ-AMI.pdf

des personnes référées selon les modalités dont ils conviennent. Dans les 24 heures de la référence, l’Association des manœuvres inter-provinciaux (AMI)…
Mise à jour : 10 septembre 2025