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décès. En fait, la grippe figure même parmi les dix principales causes de décès au Canada1. Les personnes qui présentent des troubles concomitants tels que…

conservation des renseignements est limitée à un an. Le niveau de risque pour les personnes visées est jugé faible. Les personnes qui utiliseront le site et…

RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

toute personne en raison des dommages ainsi causés. 14. SIGNATAIRE MANDATÉ : Si le LOCATAIRE agit au nom d'un groupe de personnes, il déclare agir en…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants : 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

territoire repose sur différents facteurs, mais surtout sur l’engagement et la mobilisation des personnes qui ont une influence sur son dynamisme. Nous avons…

l’acte de nomination si votre candidature est retenue pour une nomination. Prenez note que seule la personne dont la candidature est retenue pour une…

d’intervention collective visant la pleine reconnaissance et la pleine application des droits de la personne. Concrètement, les groupes de ce secteur : •…

la poursuite de la mission de l'organisme.‭ Chicoutimi 1 000 $ Confédération des organismes de personnes handicapées du Québec (COPHAN) ‭Aide financière…

RÉGION DE L’OUTAOUAIS Le 22 juin 2021, 13 h 30 Vidéoconférence Personnes participantes Représentants du MAMH M. François Jacques — Député de Mégantic et…