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Comité consultatif du Réseau des responsables de la gestion de l'éthique et de l'intégrité - Énoncé de mandat

pdf 227 Ko RRGEI_mandat-consultatif.pdf

DE LA FONCTION PUBLIQUE 20. Est institué le sous-comité de la fonction publique, qui est composé par les membres du CC-RRGEI provenant de ministères ou…

Mise à jour : 9 juin 2025

Récipiendaires de l'année 2023 | Ordre des francophones d'Amérique

/gouvernement/reconnaissance-prix/culture-langue-francaise/ordre-francophones-amerique/recipiendaires/recipiendaires-2023

pour plusieurs organisations en lien avec la langue. Elle est également devenue membre du Conseil consultatif de la Northeast Conference on the Teaching of Foreign Languages en 2019, a été élue…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 2,37 Mo CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_Obvia.pdf

2023.101896 https://publications.gc.ca/site/archivee-archived.html?url=https://publications.gc.ca/collections/collection_2020/statcan/11-626-x/11-626-x202002…

Mise à jour : 22 mai 2025

Copie du rapport de la Consultation au sujet de la simplification des démarches administratives pour les personnes en situation de violence conjugale

pdf 6,24 Mo AI_M20253176_copie_rapport_conusultation_simplification_demarches_admin_pers_violence_conjugale.pdf

devenir chroniques et persister dans le temps (Direction de la santé publique de l’Estrie, 2022; Institut national de la santé publique, 2018). 3) Impacts…

Mise à jour : 12 mai 2025

Avril à juin 2022

/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/avril-juin-2022

Synthèse du bilan du programmes d'études ECR – Rapport de consultation du milieu scolaire » et « Bilan du programme d'études ECR – Rapport de consultation du milieu scolaire » (PDF 183 Ko)…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Résultats de la consultation publique sur le changement d'heure - BSM-2025-005422

pdf 216 Ko DAI_no_BSM-2025-005422.pdf

conformément à l’article 13 de la Loi sur l’accès, sachez que vous pouvez consulter les résultats de la consultation publique à l’adresse suivante : Une…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Appui au développement des attraits touristiques

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-appui-au-developpement-attraits-touristiques/developpement-attraits

professionnels reconnus pour la conception, ou l’ingénierie, à du personnel technique ou à des consultants retenus pour la surveillance et la gestion du projet , ou encore les honoraires relatifs à…

Mise à jour : 8 mai 2025

Appui au développement des attraits touristiques

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-appui-au-developpement-attraits-touristiques/developpement-attraits

professionnels reconnus pour la conception, ou l’ingénierie, à du personnel technique ou à des consultants retenus pour la surveillance et la gestion du projet , ou encore les honoraires relatifs à…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/festivals-evenements-touristiques

événements admissibles Les festivals et les événements touristiques admissibles sont des manifestations publiques : produites et tenues au Québec; d'une durée minimale de 3 jours de programmation;…

Mise à jour : 8 mai 2025

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques 2023-2026

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/festivals-evenements-touristiques-2023-2026

événements admissibles Les festivals et les événements touristiques admissibles sont des manifestations publiques : produites et tenues au Québec; d'une durée minimale de 3 jours de programmation;…

Mise à jour : 13 janvier 2026

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Avril à juin 2022

Résultats de la consultation publique sur le changement d'heure - BSM-2025-005422

Appui au développement des attraits touristiques

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Aide financière aux festivals et aux événements touristiques 2023-2026

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