Résultats de recherche

RÉGION DU CENTRE-DU-QUÉBEC Le 23 juin 2021, 9 h Vidéoconférence Personnes participantes Représentants du MAMH M. François Jacques — Député de Mégantic et…

la région en application de l’article 350. 4.2. Article 344.1 – Accessibilité des services aux personnes dans leur langue Le paragraphe 7° de l’article 2 de…

importance au Québec, après 1 l celui de Bordeaux et il peut loger 768 personnes incarcérées dont 58 femmes. 1 ~ ! \ Les quatre personnes incarcérées,…

protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…

contexte de maladie d’Alzheimer - JNC.03 Intervention en toxicomanie - JNC.19 Intervention auprès des personnes toxicomanes Titulaire du permis : COLLÈGE…

toute personne en raison des dommages ainsi causés. 14. SIGNATAIRE MANDATÉ : Si le LOCATAIRE agit au nom d'un groupe de personnes, il déclare agir en…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

concernant une personne en sa qualité de partie à un contrat de services conclu avec un organisme public, ainsi que les conditions de ce contrat; 4° le nom…

Nom de la personne Fonction de la personne Description de la dépense Date Coût Informations complémentaires Dépenses de fonction Avril à Juin 2020 S.O. AUCUN…

supérieur et des directeurs de cabinet Période : juillet, août, septembre 2025 Nom de la personne : Fonction de la personne : Description de la dépense Date…