Résultats de recherche

toutes réserves de la réponse que vous obtiendrez, nous vous invitons à adresser votre demande à la personne responsable de l’accès de cet organisme aux…

revenu provenant de l’exploitation d’un tel réseau de services publics. Ainsi, une personne ou une société de personnes qui est un exploitant d’un réseau de…

conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de façon substantielle à la…

conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de façon substantielle à la…

faites par une société par actions ou une personne morale sans but lucratif présentent une incohérence. En effet, une personne ou un autre groupement de …

pour personnes ayant une déficience intellectuelle Les maisons de chambres pour personnes ayant une déficience intellectuelle sont celles où il existe au…

les nouveaux venus, le travail en équipe, l’apport des personnes-ressources spécialisées, la participation à des sessions de formation. Les personnes…

nécessite un apprentissage d’une durée maximale de 12 mois pour les personnes titulaires d’un DEP en esthétique, ou de 24 mois pour les personnes titulaires…

compagnon ou maître compagne pour une personne qui s’est engagée (ou qui le fera prochainement) dans une démarche visant à se qualifier comme compagnon ou…

supérieur et des directeurs de cabinet Période : janvier, février, mars 2025 Nom de la personne : Fonction de la personne : Description de la dépense Date…