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dépenser, en moyenne, un peu plus de 660 $ par séjour et par personne pour leur séjour le plus important au Québec, avec une moyenne de 2,5 personnes…

2023-2024 : 11 pour les personnes admises en vertu de l’entente avec le Nouveau-Brunswick, 6 pour les personnes de nationalité étrangère avec permis de…

d’implanter les mesures sur la facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes. Compte tenu des nombreux avantages de cette…

financés Nombre de personnes directement ou indirectement touchées par les projets Nombre de Québécois directement ou indirectement touchés par les projets…

N FISCALE 69. Le dossier fiscal d’une personne est confidentiel et tout renseignement qu’il contient ne peut être utilisé ou communiqué à moins que cette …

connectée au système de traitement des eaux usées Pop 1,608 personnes Données; on suppose 2 personnes par fosse, basé sur le nombre moyen de personnes par…

Loi sur le secteur privé. Cette nouvelle sous-section entrera en vigueur le 22 septembre 2023. Une personne désignée par la Commission d’accès à…

780 $ 4 294 $ Majoration pour chaque personne inscrite sur la liste électorale de la municipalité sans excéder 20 000 0,30 $ 0,34 $ Majoration pour chaque …

droits et libertés de la personne (RLRQ, c. A-2.1) Secret professionnel. 9. Chacun a droit au respect du secret professionnel. Divulgation de renseignements…

tranche de 9 500 personnes pour un total de 43 élus plutôt que les 85 représentants actuels. Chaque arrondissement sera administré par un conseil qui…