Résultats de recherche

on du sous-ministre. 13 Principe de respect des personnes L’évaluation est réalisée dans le respect et la considération auxquels ont droit les personnes…

dépenser, en moyenne, un peu plus de 660 $ par séjour et par personne pour leur séjour le plus important au Québec, avec une moyenne de 2,5 personnes…

2023-2024 : 11 pour les personnes admises en vertu de l’entente avec le Nouveau-Brunswick, 6 pour les personnes de nationalité étrangère avec permis de…

d’implanter les mesures sur la facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes. Compte tenu des nombreux avantages de cette…

financés Nombre de personnes directement ou indirectement touchées par les projets Nombre de Québécois directement ou indirectement touchés par les projets…

N FISCALE 69. Le dossier fiscal d’une personne est confidentiel et tout renseignement qu’il contient ne peut être utilisé ou communiqué à moins que cette …

connectée au système de traitement des eaux usées Pop 1,608 personnes Données; on suppose 2 personnes par fosse, basé sur le nombre moyen de personnes par…

vous aurez l’appui tout au long de votre démarche d’une compagne ou d’un compagnon, qui est une personne reconnue dans votre entreprise comme experte du…

ion; • guides d’application; • disponibilité de personnes-ressources. 2.13 Personne(s)-ressource(s) L’AIR doit faire état des coordonnées d’une personne -…

concernant le fonctionnement de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse ainsi que du Tribunal des droits de la personne – ces…