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pdf 7,23 Mo ASSQ.pdf

électrique et de conditions de service 13 4. Mesures proposées 15 4.1 Programme d’appui au développement des attraits touristiques (PADAT) 15 4.2 Fiscalité…

Mise à jour : 13 février 2026

Rapport d'examen de plainte

pdf 578 Ko Rapport_5132-24-001.pdf

.......................... 15 Le plan d’études au Programme…

Mise à jour : 15 avril 2025

AIR_2025-0019.pdf

pdf 919 Ko AIR_2025-0019.pdf

..................................... 15 4. ÉVALUATION DES IMPACTS…

Mise à jour : 11 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les mines

pdf 920 Ko 2026-0019_air.pdf

..................................... 15 4. ÉVALUATION DES IMPACTS…

Mise à jour : 11 mars 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,04 Mo 202603-19_DE.pdf

..................................... 15 4. ÉVALUATION DES IMPACTS…

Mise à jour : 12 mars 2026

Rapport d'application de la Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires

pdf 548 Ko rapport_laovt.pdf

mise en œuvre de la Stratégie L’article 15 de la Loi demande au ministre de présenter annuellement un bilan annuel de mise en œuvre de la Stratégie : Article…

Mise à jour : 27 avril 2018

Mémoire Réalité policière - SPVM

pdf 4,22 Mo MEM_SPVM.pdf

......................................... 15 1.4.1 Policiers et santé mentale ............................................................................ 15…

Mise à jour : 3 août 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2,36 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

520 123 427 38 602 121 479 38 192 121 274 38 962 121 930 HEC Montréal 8 409 15 434 8 579 15 525 8 446 15 383 8 508 15 511 8 486 15 463 École Polytechnique de…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 247 Ko 2025-0169-AIR_Contrib_veh_electriques.pdf

.......................................................................... 15 5 1. DÉFINITION DU PROBLÈME La taxe spécifique sur les carburants constitue la…

Mise à jour : 31 octobre 2025

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18,79 Mo DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

13 Diapositive 14 Actions spécifiques Diapositive 15 Diapositive 16 Actions spécifiques Diapositive 17 Actions spécifiques Diapositive 18 Diapositive 19…

Mise à jour : 6 août 2024

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