Résultats de la recherche
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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Économie et de l'Innovation – Octobre à décembre 2020
pdf 251 Ko RA-P26_Disc_Fitzgibbon_OCT-DEC_2020.pdf
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Consultation touristique – thème capital humain
pdf 387 Ko consultation-tourisme-capital-humain.pdf
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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de l'Économie et de l'Innovation – Juillet à septembre 2021
pdf 248 Ko RA_P26_Disc_Fitzgibbon_JUIL-SEPT_2021.pdf
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Mémoire concernant le projet de loi modifiant la loi sur le Musée des beaux-arts
pdf 35 Ko 2020-0140_memoire.pdf
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Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec
pdf 2,20 Mo 91995_LCCJTI_Etude_MJQ_VF.pdf
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Documents produits par le Comité interministériel sur les marqueurs de genre
pdf 2,82 Mo Documents-comite-interministeriel-marqueurs-genre-CF-20240307-1.pdf
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Contribution aux fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels
/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/financement-maitrise-fonciere/contribution-parcs-terrains-jeux-espaces-naturels
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Demande accès banque temporaire congés 21 janvier 2022
pdf 345 Ko 21-137_Diffusion.pdf
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DO_demande_acces_2025-02-04-022_MAPAQ.xlsx
xlsx 501 Ko DO_demande_acces_2025-02-04-022_MAPAQ.xlsx
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Fête nationale du Québec
/culture/fete-nationale