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numériques 14 Développement de modèles de rémunération 15 Reconnaissance de la création de contenu 15 Valorisation de la création de contenu 15 Conclusion…

la révision des schémas dits de première généra on. Elle a été complétée par divers documents spécifiques au fil des ans, notamment quant au territoire…

abolis avec la réforme. La Commission recommande la réalisation d’une véritable étude d’impact, spécifiquement sur les effets du projet pilote des 5 semaines…

générales d’admissibilité .............................................................. 8 Conditions spécifiques d’admissibilité…

allant du plus englobant au plus spécifique : • les visées de la formation collégiale; • les compétences communes de la formation collégiale; • les buts de…

............. 15 4.1. La déontologie policière 15 4.1.1. La plainte…

MTMDET, CGER 0 1,5 1,5 1095,9 9 1104,9 MTMDET MTMDET T TA 360 720,9 0 0 360 720,9 MTMDET MTMDET MTMDET T 0 0 0 0 0 0 0 0 0 MTMDET, MAMOT MTMDET, MAMOT MTMDET…

..............15 Système de gestion des titres miniers…

023 495 15 350 184 425 51 116 23 739 3 345 12 13 511 Combustible - Huile 13 14 512 Combustible - Gaz 14 15 520 Électricité 15 16 540 Matériel didactique et…

0 0 0 1 0 1 14 - Lanaudière 3 0 0 0 4 7 15 - Laurentides 0 0 6 0 1 7 16 - Montérégie 1 0 0 0 0 1 17 - Centre-du-Québec 0 0 0 0 1 1 Mandat sans région spécifi…