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pdf 1,25 Mo PE17-248B0-Navigation.pdf

Prévenir les abordages. 06BQ Effectuer des communications maritimes. 06BR Déterminer la position astronomique du navire. 06BS Valider la progression du…

Mise à jour : 21 octobre 2022

INSTRUCTION NO 9

pdf 894 Ko BC-instruction-9.pdf

paiement Du Au 1er avril 2024 14 avril 2024 19 avril 2024 25 avril 2024 15 avril 2024 28 avril 2024 3 mai 2024 9 mai 2024 29 avril 2024 12 mai 2024 17 mai…

Mise à jour : 16 mars 2026

Manuel de mesurage des bois récoltés dans les forêts du domaine de l’État

pdf 6,92 Mo Manuel-mesurage-bois.pdf

formulaire transmis le 3 avril 2017 sera affecté à l’exercice 2016-2017 si le client fait sa déclaration en date du 6 avril. Si par contre, la déclaration de…

Mise à jour : 16 avril 2026

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus d'avril 2024

pdf 2,12 Mo LIS_engagements_avril_2024.pdf

(SRR) Engagements Avril 2024_Page-titre Liste des engagements financiers Engagements Avril 2024_Programmes Engagements Avril 2024_annexe 1 Engagements Avril…

Mise à jour : 14 mai 2024

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et d'autres dispositions législatives

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2009/n-4-26-juin-2009

les élections et les référendums dans les municipalités et d'autres dispositions législatives N o 4 − 26 juin 2009 Dans cette page : En matière de division territoriale En matière de scrutin En…

Mise à jour : 17 juin 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mai 2024

pdf 2,38 Mo engagements-financiers-2024-05.pdf

# 1520569. Avenant 1 au montant de 30 000 $ signé le 2022-07-02. Avenant 2 au montant de 9 650 $ signé le 2022-08-31. Avenant 3 au montant de 30 600 $ signé…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux (projet de loi no 79)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-6-15-avril-2025

d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux (projet de loi n o 79) N o 6 – 15 avril 2025 La Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Documents transmis par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2024

2024-04-30 Date de diffusion : 2024-05-01 Avril 2024 Numéro de la demande : 2024-011 Objet de la demande : Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres…

Mise à jour : 17 juin 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières

pdf 330 Ko air-carrieres-sablieres-02-2019.pdf

sablières. Le projet de règlement est paru pour prépublication à la Gazette officielle du Québec le 26 décembre 2018 pour une période de consultation de 45…

Mise à jour : 20 août 2025

verification-mesures-prevues-Loi-laicite-etat-rapport-janvier-2025

pdf 2,46 Mo verification-mesures-prevues-Loi-laicite-etat-rapport-janvier-2025.pdf

auraient été déterminés 4.2 Interdiction de porter un signe religieux 25. L’article 6 de la Loi sur la laïcité de l’État prévoit que « [le] port d’un signe…

Mise à jour : 28 février 2025

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