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Programme de soutien au développement de la pratique sportive au Québec (PSDPS)

pdf 736 Ko PSDPS-guide.pdf

pour une pratique régulière et délibérée de la discipline sportive. 49. Développement durable Le développement durable est un développement qui répond aux…

Mise à jour : 23 avril 2026

Rapport de suivi de la consultation publique sur le Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 pour l’unité d’aménagement 121-71 dans la région de la Chaudière-Appalaches

pdf 1,06 Mo RA_PAFIT_2023-2028_R12_UA12171_MRNF.pdf

gouv.qc.ca/les-forets/amenagement-durable-forets/suivis-forestiers-traitements-sylvicoles-rentabilite-investissements/…

Mise à jour : 22 août 2024

Programme de soutien à la standardisation des données

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/soutien-standardisation-donnees/appel-projets-soutien-standardisation-donnees

juridiques suivantes : une personne morale à but non lucratif en vertu de la partie 3 de la Loi sur les compagnies (RLRQ, chapitre C-38) ou de la Loi canadienne sur les organisations à but non…

Mise à jour : 30 mars 2026

Mesure de soutien pour l’achat de véhicules hors route électriques (VHRE)

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/mesure-soutien-achat-vehicule-hors-route-electriques

d’État ; les organisations sous la protection de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies ou de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité ; les organisations inscrites au…

Mise à jour : 8 mai 2025

Mesure de soutien pour l’achat de véhicules hors route électriques (VHRE)

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/mesure-soutien-achat-vehicule-hors-route-electriques

d’État ; les organisations sous la protection de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies ou de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité ; les organisations inscrites au…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Appel de projets pour le développement culturel numérique en francophonie canadienne

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/developpement-culturel-numerique-en-francophonie-canadienne/appel-de-projets-pour-le-developpement-culturel-numerique-en-francophonie-canadienne

suivantes : des personnes morales sans but lucratif en vertu de la partie 3 de la Loi sur les compagnies (RLRQ, chapitre C -38) ou de la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (L.C.…

Mise à jour : 3 février 2026

Mémoire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 382 Ko 2026-0002-0003-0004-0005-0006-0007-0008-0009-0010_memoire.pdf

sève pour la production de sirop d’érable et celui applicable aux rejets d’eaux usées générées par l’activité de lavage des systèmes de collecte de la sève…

Mise à jour : 10 mars 2026

Bilan des activités stratégiques 2023-2024

pdf 4,45 Mo BIL-Bilan-activites-strategiques-Seoul-2023-2024-FR-MRIF.pdf

ou appareils de mesure/contrôle, nda; projecteurs de profils 10,9 Sucres (y compris le lactose), sirop de sucre, succédanés du miel, mélasse, etc. 6,7…

Mise à jour : 3 juillet 2024

AIPL_1272.mxd

pdf 10,98 Mo PL_PAFIT_BSL_UA01272.pdf

agement-durable-forets/strategie-damenagement-durable-forets/. https://mffp.gouv.qc.ca/RADF/guide/ https://mffp.gouv.qc.ca/les-forets/amenagement-durable…

Mise à jour : 22 août 2024

AIPL_1171.mxd

pdf 10,52 Mo PL_PAFIT_BSL_UA01171.pdf

agement-durable-forets/strategie-damenagement-durable-forets/. https://mffp.gouv.qc.ca/RADF/guide/ https://mffp.gouv.qc.ca/les-forets/amenagement-durable…

Mise à jour : 22 août 2024

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Mesure de soutien pour l’achat de véhicules hors route électriques (VHRE)

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Appel de projets pour le développement culturel numérique en francophonie canadienne

Mémoire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

Bilan des activités stratégiques 2023-2024

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