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  • Fonds régions et ruralité – Volet commerces de proximité – Guide à l'intention des demandeurs

    pdf 4,69 Mo GUI_commerces_proximite_demandeurs.pdf

    d’une entreprise à clicSÉQUR – Entreprises 1. Se rendre sur le site de clicSÉQUR – Entreprises 2. Pour s’inscrire, cliquer sur le bouton « Inscrire une…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 3 - Les principales simulations effectuées

    pdf 2,08 Mo RMG_Rapportfinal_volume3_Accessible_FR_MESS.pdf

    000 18 956 — 105 178 178 106 22 000 19 998 — 110 — — 110 23 400 20 769 — 115 — — 115 24 000 21 099 — 116 — — 116 26 000 22 290 — 123 — — 123 28 000 23 593 —…

    Mise à jour : 8 décembre 2023

  • Projets retenus 2025-2026 et 2026-2027 (FFQCD)

    /gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/commission-permanente-cooperation-franco-quebecoise/cooperation-decentralisee/projets-retenus-2023-2025

    t économique et attractivité des territoires Démarche d’innovation territoriale en faveur du Bien Vieillir Partenaire du Québec Québec International Partenaire de la France Collectivité de Corse…

    Mise à jour : 2 mai 2025

  • Foire aux questions - Mobilité cellulaire pour les organisations publiques

    /gouvernement/services-organisations-publiques/services-infrastructures-bureautique/services-bureautiques/appareils-services-communications-mobiles-cellulaire/foire-questions-mobilite-cellulaire

    Retour à la page Appareils et services de communications mobiles (cellulaire) Foire aux questions - Mobilité cellulaire pour les organisations publiques Dans cette page, vous trouverez les réponses à…

    Mise à jour : 20 octobre 2025

  • Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Planification intégrée de l’urbanisation et des transports

    pdf 393 Ko FIC_orientation_4_urbanisation_transports.pdf

    d’OGAT afin de bien cerner les assises conceptuelles. 5. Voir la définition de « pôle principal d’équipements et de services » précisée dans le glossaire du…

    Mise à jour : 17 février 2026

  • DAI - 2025-147 - Documents concernant le Regroupement et la Régie énergie renouvelable Centre-du-Québec

    pdf 11,98 Mo DAI_2025-147_Docs_Regroupement_energie_renouvelable_CentreQc.pdf

    sans toutefois complètement fermer la porte au développement de projets d’énergie renouvelable sur son territoire. Le Regroupement juge opportun d’analyser…

    Mise à jour : 3 mars 2026

  • COMPLET.PDF

    pdf 467 Ko PE01-412A0-Bureautique.pdf

    Contexte de réalisation - À partir de demandes. - À partir des fiches d’inventaire. - À l’aide de listes de prix et de catalogues. - À l’aide de publicité,…

    Mise à jour : 21 octobre 2022

  • Guide de gestion des débordements et des dérivations, Tome I - Connaissances de base

    pdf 7,02 Mo guide-gestion-debordements-tome-1.pdf

    tolérée dans un système d’égout. 26 Le document BNQ 1809-300, Travaux de construction – Conduites d’eau potable et d’égout – Clauses techniques générales,…

    Mise à jour : 16 janvier 2026

  • Faits saillants - Règles budgétaires 2024-2025 – Centres de la petite enfance

    pdf 425 Ko FS_ReglesBudg_2024-2025_CPE.pdf

    par le nombre total d’enfants équivalents à temps complet âgés de 48 mois et plus fréquentant le CPE. Le nombre d’enfants équivalents à temps complet âgés de…

    Mise à jour : 24 septembre 2024

  • Fondation de l’entrepreneurship – Réseau Mentorat – 2024 – Évaluation

    /gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/evaluation-organismes-finances/fondation-entrepreneurship-reseau-mentorat-2024

    page Évaluations d’organismes financés par le Ministère Fondation de l’entrepreneurship – Réseau Mentorat – 2024 – Évaluation Contexte de l'évaluation La présente évaluation vise à apprécier les…

    Mise à jour : 3 juillet 2025

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