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pour orientation générale l’élimination des obstacles à l’intégration des personnes handicapées clientes ou employées du Ministère. Dans la continuité du PAPH 2021-2022, il s’articule autour de…

un hébergement touristique doivent respecter les lois et les règlements en vigueur et détenir un numéro d’enregistrement. Les pourvoiries doivent posséder un permis en règle et s’être acquittées de…

ayant obtenu un numéro d’enregistrement CITQ ; 2. La liste des enregistrements renouvelés durant cette période ; 3. Pour chaque établissement : a. l’adresse ou la localisation ; b. le numéro…

de mieux répondre aux besoins des Québécoises et des Québécois tout en améliorant leur expérience client. Une compréhension commune de la transformation numérique et ce qu'elle implique pour les…

Règlement 94-102 sur la compensation des dérivés et la protection des sûretés et des positions des clients Règlement 94-101 sur la compensation obligatoire des dérivés par contrepartie centrale…

un hébergement touristique doivent respecter les lois et les règlements en vigueur et détenir un numéro d’enregistrement. Les pourvoiries doivent posséder un permis en règle et s’être acquittées de…

Conseil de la Nation Waban-Aki en 2023, rapport de 39 pages par Stantec Experts-Conseil et portant le numéro 7506 dans la bibliographie de la bibliothèque numérique en archéologique. Date de…