Résultats de recherche

Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a…

Frais de déplacement, pour un "aller-retour" au Canada / à l'extérieur. Préciser: le nombre de personnes et le type de transport choisi, ainsi que le…

Frais de déplacement, pour un « aller-retour » au Canada / à l'extérieur. Préciser le nombre de personnes et le type de transport choisi, ainsi que le…

MTMD approprié : Charte du demandeur/type de projet Programme approprié autre que PAFFSR PAFFSR Personne morale de droit privé sans but lucratif, une…

confor me au standar d du gouver nement du Québec SGQRI 008-02 afin d’ être accessibl e à toute personne handicapée ou non. Toutes l es notices entr e…

........................................................................................ 11 4.2 Personne…

AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux…

nous vous invitons à leur transmettre votre demande. Vous trouverez ci-dessous les coordonnées des personnes à contacter.…

28 mai 2024, remplaçant ainsi la Loi sur la sécurité civile1. Ayant pour objet la protection des personnes et des biens par une gestion efficace des risques…

conseil d’administration; - taire du conseil d’administration parmi les membres désigner une autre personne pour le remplacer; d’administration. séances des…