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Optilab – Capitale-Nationale

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Retour à la page Optilab Optilab – Capitale-Nationale Le laboratoire serveur de la région de la Capitale-Nationale se situe au CHU de Québec – Université Laval. Établissements et installations…

Mise à jour : 2 février 2026

Diffusion demande accès document 17 mars 2022

pdf 283 Ko 21-453_Diffusion.pdf

renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), à formuler votre demande auprès de son responsable de l’accès dont vous trouverez les…

Mise à jour : 29 septembre 2022

Projet de Règlement modifiant le Règlement sur le transport rémunéré de personnes par automobile

pdf 117 Ko 2022-0213_memoire.pdf

La SAAQ a été consultée et a fourni des commentaires quant à l’importance de continuer à permettre l’utilisation de l’accessoire d’identification provisoire…

Mise à jour : 15 septembre 2022

M34040_Diffusion.pdf

pdf 6,33 Mo M34040_Diffusion.pdf

ne G0A1A0 ELIE BEAUDRY 254155 14, chemin du Loup-Cervier Sainte-Christine-d'Auvergne G0A1A0 AGATHE DION ET PATRICK GUYOMARCH 254166 517, rue des…

Mise à jour : 18 septembre 2023

Demande accès document quatre école Waldorf 21 février 2022

pdf 316 Ko 21-388_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Mise à jour : 29 septembre 2022

Notification du Registre foncier

/habitation-territoire/information-fonciere/registre-foncier/reception-notification

n : un avertissement quant à l’intention d’exercer un droit hypothécaire (prise en paiement, vente sous contrôle de justice, vente par le créancier et prise de possession à des fins…

Mise à jour : 20 février 2025

Pestivirus porcin atypique

pdf 142 Ko Bulletinzoosanitaire_pestivirusporcinatypique_MAPAQ.pdf

duodénum, le pancréas et le colon et elle a révélé qu’une dispersion du virus à l’intérieur du troupeau est possible par la voie orofécale5. En Europe, une…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Le Comité de révision du plan cadastral

pdf 406 Ko DE_comite_revision_cadastral_MRNF.pdf

de révision du plan cadastral : » Vous soumettez votre demande de révision au Comité par écrit; » Le Ministère vous informe de la date de la séance du Comité…

Mise à jour : 27 juin 2023

Portrait de l'industrie des biens des TIC

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/portraits-industries/technologies-information-communications/biens-tic

57 G$ -0,82 % 1. Inclut des estimations du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie. Sources : Statistique Canada et Institut de la statistique du Québec. Aperçu de…

Mise à jour : 3 février 2026

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2023-2024

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2023-2024

avril 2024 Obtenir le document qui explique qu'à partir du 5 juillet 2022, une nouvelle méthodologie a dû être appliquée en lien avec les tableaux de bord « Situation de la Covid-19 » et obtenir…

Mise à jour : 4 mars 2026

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Notification du Registre foncier

Pestivirus porcin atypique

Le Comité de révision du plan cadastral

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