Accueil
Résultats de recherche

Résultats de recherche

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2023-2024

pdf 61 Ko 18-frais-deplacement-hors-Qc-oct-dec-2023.pdf

déplacement Accompagnateurs Frais d'hergement Frais d'hergement Allocation forfaitaire Nom de la personne Fonction Ville ou municipalité Frais de…
Mise à jour : 13 février 2024
P20__Depenses_de_fonction_JUIL-SEPT__2022.html

html 2,20 Ko P20__Depenses_de_fonction_JUIL-SEPT__2022.html

l'Économie et de l'Innovation Dépenses de fonction - Juillet à Septembre 2022 Nom de la personne Fonction de la personne Description de la dépense…
Mise à jour : 16 novembre 2022
Frais pour activités de réception ou d'accueil - Avril-Juin 2025

pdf 38 Ko RA_Depenses_2025-2026_Q_21-A-J_MJQ.pdf

Trimestre : avril à juin Description de l'activité Date Nombre de personnes prévues Coût de l'activité Départ à la retraite pour 2 personnes…
Mise à jour : 12 août 2025
Obligations réglementaires des responsables de systèmes de distribution non municipaux desservant une clientèle résidentielle

pdf 161 Ko schema-obligations-responsables-non-municipaux.pdf

cas des systèmes de distribution alimentés en eau par une municipalité, desservant moins de 500 personnes et dont le responsable n’est pas une municipalité.…
Mise à jour : 10 novembre 2025
Copie du permis du dépanneur 777 inc, situé au 2249, rue Lise, Lasalle, Montréal, Québec H8N 1M6, no 2862722-1-1-2025

pdf 369 Ko DO_demande_acces_2026-01-05-005_MAPAQ.pdf

chapitre IV et indiquant notamment le délai pendant lequel il peut être exercé. Article 135 Une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en…
Mise à jour : 19 janvier 2026
Copie du permis de 9161-7373 QUEBEC INC. / SHELL, situé au 2209, boulevard Lapierre, Lasalle, Montréal, Québec H8N 1B3

pdf 381 Ko DO_demande_acces_2026-01-05-006_MAPAQ.pdf

chapitre IV et indiquant notamment le délai pendant lequel il peut être exercé. Article 135 Une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en…
Mise à jour : 19 janvier 2026
Copie du permis du Marché d'alimentation Dollard Inc., situé au 1880, avenue Dollard, Lasalle, Montréal, Québec H8N 3G5

pdf 379 Ko DO_demande_acces_2026-01-05-007_MAPAQ.pdf

chapitre IV et indiquant notamment le délai pendant lequel il peut être exercé. Article 135 Une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en…
Mise à jour : 26 janvier 2026
DAI - Nombre de salariés du MAPAQ ayant reçu un salaire égal ou supérieur à 100 000$ pour chacune des années 2018 et 2025

pdf 201 Ko DO_demande_acces_2026-01-14-015_MAPAQ.pdf_.pdf

chapitre IV et indiquant notamment le délai pendant lequel il peut être exercé. Article 135 Une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en…
Mise à jour : 9 février 2026
Copie du permis de 9479-5994 Québec Inc., situé au 3922, rue Wellington, Montréal, Québec, H4G 1V3

pdf 378 Ko DO_demande_acces_2026-03-18-008_MAPAQ.pdf

chapitre IV et indiquant notamment le délai pendant lequel il peut être exercé. Article 135 Une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en…
Mise à jour : 7 avril 2026
Budget de dépenses 2023-2024 | Stratégie de gestion des dépenses | Renseignements supplémentaires

pdf 2,56 Mo 1_Strategie_gestion_depenses.pdf

rendre le système de santé plus performant, prendre soin des aînés et des personnes proches aidantes et soutenir les personnes vulnérables pour encourager la…
Mise à jour : 19 septembre 2024