Résultats de recherche

% « F » Fixes 99,9 9,3% 127,8 6,8 % -2,5 % « A » Activités pédagogiques 177,1 16,4% 269,8 14,2 % -2,2 % « B » Bâtiments 101,2 9,4% 145,0 7,7 % -1,7 % « E »…

d’activités récréatives et sportives). Section IV : Infrastructures non admissibles 7. Les infrastructures non admissibles sont : 7.1. Un site religieux…

SIFU 73) 5.7.4 Entreprises auxiliaires/Magasins scolaires (code SIFU 74) 5.7.5 Entreprises auxiliaires/Stationnements (code SIFU 75) 5.7.6 Entreprises…

présentement atteindre jusqu’à 7 000 $. Il a été annoncé le 12 avril 2024 que ces rabais maximums diminueront à 4 000 $ au 1er janvier 2025 et à 2 000 $ au…

présentement atteindre jusqu’à 7 000 $. Il a été annoncé le 12 avril 2024 que ces rabais maximums diminueront à 4 000 $ au 1er janvier 2025 et à 2 000 $ au…

2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1 Nombre de citoyens(nnes) ayant profité de services juridiques gratuits ou à coût modique auprès d’organismes…

..................................... 7 6.4. Règles de cumul…

dans le cas de l’éducation formelle; • avoir lieu pendant l’année scolaire 2025-2026 et peut être poursuivi ou répété en 2026- 2027, si l’établissement…

sécurité (ex. : agents de sécurité, constables spéciaux, etc.) du/au Palais de Justice de Montréal ; 7) Tous documents relatifs aux conventions collectives…

. . . . . . . . . . . . . 7 6.5 Durée des projets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .…