Résultats de recherche

[…] CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS […] 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents…

personnels 53. Les renseignements personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants : 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur…

DÉPART CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1.1 Attirer davantage de personnes aux études supérieures 1. Taux de participation aux…

repas Autres frais inhérents Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergementNom de la personne Fonction But ou objet du déplacement Date…

de Lebel-sur-Quévillon 2021-03-09 $10 000,00 Subvention discrétionnaire pour : L'intégration des personnes immigrantes Ungava (2018) Altergo 2021-03-09…

précise pour permettre de le trouver. Lorsque la demande n’est pas suffisamment précise ou lorsqu’une personne le requiert, le responsable doit prêter…

DES CONSEILLÈRES ET DES CONSEILLERS PAR PORTEFEUILLE MINISTÉRIEL1, 2, 3 PORTEFEUILLE MINISTÉRIEL PERSONNE ATTITRÉE 1. 1. Affaires municipales et Habitation -…

juge pertinent. b. Le consultant en immigration doit conclure un contrat de service écrit, avec la personne qui a recourt à ses services, et lui en remettre…

activités scolaires se déroulant en dehors des lieux de l’établissement ou avec la participation d’une personne ne faisant pas partie du personnel du CSS et…

texte descriptif suggéré pour l’accompagner avant de publier : Derrière chaque élu(e), il y a une personne. Traitons les élu(e)s municipaux comme du monde.…