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PSOC ─ Entente spécif. (rég.) 36,626.00 02-04 Hors PSOC ─ Ent. spécif.(rég.) 11,388,484.00 02-05 Hors PSOC ─ Proj. ponct.(rég.) 1,731,459.00 02-07 Hors…

hybride rechargeable [VHR] Capacité de la batterie (kWh) VEE/VPC VHR Entre 8 et moins que 15 7 000 $ 2 500 $ 15 et plus 7 000 $ 5 000 $ Tableau 2 : Montants…

000 $ 4 000 $ 2 000 $ VHR - capacité de la batterie de 8 à moins de 15 kWh 2 500 $ 1 000 $ 500 $ VHR - capacité de la batterie de 15 kWh et plus 5 000 $ 2…

Gazette officielle. La publication doit être faite avant le 15 septembre qui précède ce 1er janvier. Ainsi, une modification des taux après le 15 septembre,…

Cégep de Sorel-Tracy 15 16 17 18 Cégep de St-Félicien 28 33 36 38 Cégep de St-Hyacinthe 22 27 28 30 Cégep de Thetford 12 18 19 19 Cégep de Trois-Rivières 21…

carburant diesel dans lequel les exigences proposées en contenu de carburant renouvelable étaient de 15 % dans l’essence et de 4 % dans le carburant diesel,…

2021-2022 2022-2023 2023-2024 Camps pour jeunes 38 32 34 30 Camps familiaux 16 15 13 13 Camps pour personnes handicapées 14 13 15 13 Total 68 60 62 56 4.2…

de 15 G$, soit en agissant comme réassureur, c’est-à-dire en prenant à sa charge les dépenses supplémentaires résultant d’une augmentation du taux de chômage…

accompagnées de questions spécifiques portant sur des exemples d’aspects que vous pouvez aborder dans votre réponse; • Vous n’êtes pas obligé de répondre à…

ce soit dont il aurait eu connaissance dans l’exécution du contrat. 15. PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET CONFIDENTIELS 15.1 Définitions «…