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pour veiller à la logistique entourant la location d’une unité mobile de traitement des eaux : Personnes qualifiées pour préparer le terrain, donner la…

constante d’une autre personne seraient possibles à l’extérieur pour les groupes de 25 personnes dans les zones jaune et orange. Aucun contact ne serait…

viol, peine pour viol, tentative de viol, rapports sexuels avec une personne faible d'esprit, attentat à la pudeur, séduction d'une personne de…

PERSONNELS 53. Les renseignements personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur…

Adresse courriel Site Web Type d’organisme (cochez une seule option) Documents à joindre en annexe Personne morale sans but lucratif incorporée en vertu de…

d'intégration linguistique qui vise à soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux…

engagés pour : Moi-même Conjoint Enfant(s) S’agit-il de la première déclaration pour une de ces personnes? Non Oui, remplir la section 3 Ces frais sont-ils…

procédé, suivant l’article 261.0.2 de la LIP, aux vérifications des antécédents judiciaires des personnes ainsi appelées à travailler auprès d’élève mineur;…

Responsable : LOJIQ Partenaires : CALQ, MCC, SAJ, SAA 550 k$ Mesure 11 Offrir aux personnes immigrantes et aux personnes nouvellement arrivées au Québec…

et à la protection des renseignements personnels. Vous trouverez ci-dessous les coordonnées de la personne à contacter. Madame Dominique Breton,…