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continue; - Les cas d’exemption, aux conditions qui y sont prévues le cas échéant, de certaines personnes, de l’application de tout ou partie des règlements…

toutes être cochées pour obtenir un remboursement? ...............6 Si j’envoie les documents à la personne responsable de l’AR, dois-je également les…

Faune (RLRQ, chapitre M-25.2); ci-après désigné la « MINISTRE »; ET La MUNICIPALITÉ DE TROIS-RIVES, personne morale légalement constituée ayant son siège au…

de la personne ressource) (Adresse) Nom du programme de surveillance obligatoire : Année d’inscription : Niveau de catégorie atteint : Administrateur du…

l’allaitement vise les personnes qui sont en mesure de poser le geste. Tant que la protection de la physiologie de l’allaitement et la protection et le…

ou d’un officier public désigné par le ministre. En raison de leur expertise pour identifier une personne en situation de vulnérabilité et pour lutter contre…

juin 2024, les conditions requises pour être considérée comme une personne habile à voter dite non domiciliée sont modifiées. Une personne doit être…

[…] CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS […] 9. Toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents…

$ - $ 164 032 $ Regroupement des associations de personnes aphasiques du Québec 158 922 $ 5 110 $ 164 032 $ Regroupement des associations de personnes…

manque de soutien administratif), de difficulté pour les personnes à obtenir des postes à temps complet de qualité, ce qui incite les personnes à retourner…