Résultats de recherche

.............................................. 15 4.5 Hypothèses utilisées pour l’estimation des coûts et des économies ............................. 15 4.6.…

000 $ 51 000 $ Cégep de Baie-Comeau 12 18 000 $ 10 15 000 $ 33 000 $ Campus Notre-Dame-de-Foy 11 16 500 $ 10 15 000 $ 31 500 $ Collège LaSalle 10 15 000 $ 13…

............................. 15 8.3. Rapport d’étape…

N RÉGLEMENTAIRES ...................................... 15 9. FONDEMENTS ET PRINCIPES DE BONNE RÉGLEMENTATION .............................. 15 10.…

té 15 297 (15 297) 13 14 TOTAL - Formation continue 1 227 987 1 745 016 1 088 362 1 099 231 1 535 964 1 973 353 4 952 289 4 342 964 609 325 14 15 9080 Cours…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

solution projetée ........................... 15 1. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR…

Sans objet Sans objet 20 % 15 % À la suite de l’acceptation par le Ministre des livrables et des pièces justificatives. Quatrième versement Sans objet Sans…

%) et les plus jeunes de la diversité (25 % chez les 15-17 ans) qui en sont le plus souvent les victimes. C’est pourquoi des programmes spécifiques de…

............................. 15 Modalités de versement de l’aide financière pour le volet 1…