Résultats de recherche

2021, six constats d’infractions pénaux (24 chefs) pour manœuvre électorale frauduleuse envers des personnes physiques et morales de la Municipalité de…

décision. 3 PROCESSUS D’OBSERVATION Pour exécuter ce mandat, j’ai rencontré en personne, par téléphone ou par Zoom, les personnes suivantes : Les…

(pilotage) (Une équipe solide devrait inclure au moins trois personnes capables de maîtriser un système de valeur 4 à 5 et au moins deux personnes capables…

rassemblements privés dans toutes les régions du Québec sauf pour les personnes seules 1 267 36 72 1 787 38 73 QL2d2. Permettre à une personne seule de se…

ue pour les immigrants qui vise à soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux …

ue pour les immigrants qui vise à soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux …

d’opérateur ou opératrice en traitement de surface et de reconnaître que la personne qui obtient ce certificat est une personne qualifiée. La maîtrise des…

suivent signifient : Bénéficiaire Personne physique ou morale en faveur de laquelle une aide financière est accordée. Bénéficiaire de garantie…

cadre normatif, sont admissibles au Programme : - une personne physique; - une entreprise immatriculée au Registre des entreprises du Québec; - une personne…

nous vous invitons à transmettre votre demande. Vous trouverez ci-dessous les coordonnées de la personne à contacter. REVENU QUÉBEC Mario Jean Responsable de…