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.................................... 15 Liste des énoncés de compétence…

lignes d’ajustements liés à la rétroactivité pour des exercices antérieurs (lignes 802.15, 812.15, 832.15 et 892.15) à l’état de la rémunération du…

Répartition du revenu brut en fonction du secteur d’activité économique – 2020 1,5 % 6,5 % 14,6 % 3,7 % 6,7 % 15,4 % 12,8 % 23,4 % 15,4 % Ag ric ul tu re , p…

SERVICES ............................................. 15 2.1 Les communications publiques pour favoriser la confiance envers la police ......... 15 2.2…

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean-François Simard Le 15 janvier 2026 Ministre des Ressources naturelles et des…

des exercices ultérieurs Total du financement à long terme 0,00 $ 42 569 255,00 $ (Pr.02-15) Ex.23-24 Voir annexe 15 : 3 pages FORMULAIRE 4 LISTE DES…

k 19 263 k2019 32 481 k6 148 k634 k 14 956 k2023 -4,6 %-67,8 %-4,8 %-22,4 %Variation 15,0 % 15,0 % 15,0 % 15,0 % 15,0 % 2019 2020 2021 2022 2023 Taux de…

de monsieur Steidel située à 6 chaines au sud d’icelle. Voir plan sous la référence J003-15-54 et la spécification du 31 juillet 1959. 5 224 693, 5 224 694,…

...................................................... 15 4.5. Hypothèses utilisées pour l’estimation des coûts et des économies ............ 15 4.6.…

(1 213 158) 13 14 Solde de fin 15 538 648 14 129 897 14 APPORTS REPORTÉS RELATIFS AUX OBLIGATIONS LIÉES À LA MISE HORS SERVICE D'IMMOBILISATIONS 15…