Résultats de la recherche
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Évaluation de la campagne publicitaire été automne 2025 portant sur les VTT - Rapport final
pdf 2,25 Mo Sondage-post-campagne-sensibilisation-VHR-VTT-novembre-2025.pdf
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Décret concernant l'organisation et le fonctionnement du Conseil exécutif
pdf 254 Ko 1_Conseil_executif.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 584 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-11-2023.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 586 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-09-2023.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère
pdf 466 Ko air-reglement-assainissement-atmospherere-08-2020.pdf
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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès
pdf 300 Ko frais_activites_formation_colloque_congres_t3_24-25.pdf
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AEC_902.pdf
pdf 4,96 Mo AEC_902.pdf
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Programme d’apprentissage en milieu de travail – Assembleur ou assembleuse de portes et fenêtres – Guide du compagnon ou de la compagne
pdf 0,93 Mo GUICOM_assembleur_portes_fenetres.pdf
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Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 15
xls 177 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_15_MESS_2023-2024.xls