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  • Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

    pdf 19,38 Mo MEFQ_partie_3_2025.pdf

    SOUS-TOTAL X G - = + - X B2 X - = - - X - = - - X X - = + - X B3 G2 - = + - X B4 X - = + - X - = - - X - = + - - = - - Total - TOTAL CONSTANTE 2 = E - / - -…

    Mise à jour : 14 juillet 2025

  • Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

    pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf

    html Fournisseurs de biens et services des entités du fonds général Total $ Total $ Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les…

    Mise à jour : 2 février 2022

  • Lauréats du Prix Hommage Aînés 2024

    /gouvernement/reconnaissance-prix/prix-hommage-aines/laureats-2024-prix-hommage-aines

    Bas-Saint-Laurent – Juette Rioux 2. Saguenay–Lac-Saint-Jean – Germaine Gauthier 3. Capitale-Nationale – Marcelle Claveau 4. Mauricie – Jacqueline Bergeron 5. Estrie – Céline Fréchette 6. Montréal –…

    Mise à jour : 12 novembre 2024

  • Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

    pdf 1,85 Mo Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

    - - - - - - - - 35 - - - - - - - - - 36 - - - - - - - - - 37 Génie et informatique - - - - - - - - - 38 - 119,00 1,30 - 120,67 1,13 - 138,73 0,60 39…

    Mise à jour : 29 novembre 2021

  • Budget 2017-2018 - Transport collectif

    pdf 1,22 Mo Budget1718_TransportCollectif.pdf

    liée à la plus-value foncière(1) — — −256 −256 — — Utilités publiques et décontamination — — −86 −85 — — Contribution à l’exploitation(1),(2) — — — — −76…

    Mise à jour : 30 octobre 2024

  • Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Laval

    pdf 628 Ko PLA_laval.pdf

    régional – composé de six personnes élues, incluant le ministre responsable de la région et le maire de Laval, ainsi que de cinq représentants de ministères…

    Mise à jour : 10 février 2026

  • Analyse des enjeux - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Lanaudière

    pdf 2,26 Mo DS_AnalyseEnjeux_PAFIT_R14_MRNF_01.pdf

    territoire couvert par les îlots de vieillissement (%) 062-71 7 600 1,8 9 035 2,1 MRNF - Document de soutien au PAFIT 2023-2028 - Analyse des enjeux – Région…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Annexes

    pdf 10,66 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-annexes.pdf

    Annexe 1 – Glossaire _______________________________________________________________________ 4 Annexe 2 – Acronymes…

    Mise à jour : 21 janvier 2026

  • Analyse des enjeux - Document de soutienau pland'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Laurentides

    pdf 3,46 Mo DS_AnalyseEnjeux_PAFIT_R15_MRNF.pdf

    Modérée Grave 064-71 2021 2020 2019 22 928 1 183 - - - - - - - 22 928 1 183 - 064-52 et 061-51 2021 2020 2019 Sainte-Adèle 2021 2020 2019 115 786 313 - 598…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Îles-de-la-Madeleine

    pdf 556 Ko PLA_iles_madeleine.pdf

    ainsi sa volonté d’aller toujours plus loin en soutenant des solutions concrètes qui maximisent le bien-être ainsi que le sentiment d’appartenance de chaque…

    Mise à jour : 10 février 2026

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