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Writing and Production of a Variety of Texts

pdf 5,60 Mo Writing-Production-Texts-English-Second-Language-Secondary.pdf

Military College, Kingston, Ontario, Canada, in 1982 Trained as a fighter pilot in Cold Lake, Alberta on CF-5s and CF-18s in 1984-1985 Received a Master of…

Mise à jour : 18 décembre 2023

Guide de gestion - Édition 2015 - Sanction des études et épreuves ministérielles

pdf 3,05 Mo Guide-sanction-etudes.pdf

et a reçu un enseignement primaire en anglais au Canada, pourvu que cet enseignement constitue la majeure partie de l’enseignement primaire reçu au Canada;…

Mise à jour : 29 avril 2024

Programme d’appui à la recherche - Cadre normatif 2024-2027

pdf 322 Ko PAR-appui-recherche_cadre-normatif.pdf

au Canada et entre le Québec et la francophonie canadienne; • les questions relatives aux politiques linguistiques au Canada, l’histoire, la sociologie des…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Appel à projets de coopération Québec-Pays basque

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-pays-basque

financier, les projets doivent être présentés par des citoyens canadiens ou des résidents permanents du Canada vivant au Québec. Pour être admissible, le demandeur doit : être une personne morale…

Mise à jour : 14 mai 2025

Meilleures pratiques de piégeage

pdf 7,19 Mo guide-meilleures-pratiques-piegeage.pdf

l’autorisation écrite préalable de l’Institut de la fourrure du Canada. RECHERCHE ET CONCEPTION Pierre Canac-Marquis Institut de la Fourrure du Canada Gaétan…

Mise à jour : 3 novembre 2025

M37032_Diffusion.pdf

pdf 4,29 Mo M37032_Diffusion.pdf

Festivals et Événements Majeurs Canada 11 (FAMÉ) qui regroupe plus de 500 membres dans neuf provinces du Canada, cette portion représente selon les…

Mise à jour : 27 novembre 2023

Tableau synthèse du Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/plan-action-gouvernemental-allegement-reglementaire-2020-2025/tableau-synthese-plan-action-allegement-reglementaire-2020-2025

Horizon de réalisation Automne 2024. Mesure 24 Poursuivre les mesures d’harmonisation découlant de la signature de l’Accord fédéral, provincial et territorial de conciliation des codes de…

Mise à jour : 14 février 2025

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/documents-transmis-2023

travailleurs étrangers temporaires (PTET), au Québec, selon les pays de provenance et l’année de signature du permis, de 2020 à 2022. (PDF 919 Ko) Date de transmission : 21 septembre 2023 Date de…

Mise à jour : 10 avril 2025

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-1/documents-transmis-2023

travailleurs étrangers temporaires (PTET), au Québec, selon les pays de provenance et l’année de signature du permis, de 2020 à 2022. (PDF 919 Ko) Date de transmission : 21 septembre 2023 Date de…

Mise à jour : 11 avril 2025

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-2/documents-transmis-2023

travailleurs étrangers temporaires (PTET), au Québec, selon les pays de provenance et l’année de signature du permis, de 2020 à 2022. (PDF 919 Ko) Date de transmission : 21 septembre 2023 Date de…

Mise à jour : 8 janvier 2026

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Tableau synthèse du Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2023

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2023

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