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Guide à l’intention des personnes réfugiés parainées par le gouvernement du Québec

pdf 7,80 Mo GUI_guide_refugie_parraine-francais-2025.pdf

PERSONNES RÉFUGIÉES PARRAINÉES par le gouvernement du Québec Ce guide a été rédigé et produit par la Table de concertation des organismes au service des…

Mise à jour : 9 avril 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0,91 Mo air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

en fonction de leur impact sur l'environnement Analyse d’impact réglementaire, 2026 ii Table des matières Table des matières…

Mise à jour : 11 mars 2026

Documents liés au gel d'embauche, à l'ajustement des niveaux d'effectifs et aux exemptions au gel de recrutement

pdf 1,87 Mo 2025-11956.pdf

2025-10742 – 2025-03-06 TRANSMIS SCT 2025-03-17 ACCEPTÉE SCT 2025-04-24 DGRH - DCTGI Porte-parole de table de négociation (ASC) 100-10 1 DGRH - DSS Agent de…

Mise à jour : 21 juillet 2025

Fiche marché du Royaume-Uni

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-europe/marche-touristique-royaume-uni/fiche-marche-royaume-uni

vols sans escale en provenance du Royaume-Uni et de l’Irlande vers l’aéroport de Montréal sont actuellement prévu. Le Royaume-Uni offre le meilleur service aérien parmi tous les marchés de…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Analyse d'impact réglementaire concernant le projet de règlement modifiant le Règlement sur le transport rémunéré de personnes par automobile

pdf 433 Ko 2022-0213_air.pdf

qui le relie à l’automobile qualifiée. Actuellement, le Règlement prévoit, à son annexe I, un modèle d’accessoire d’identification gouvernemental que les cha…

Mise à jour : 15 septembre 2022

Recherche qualitative auprès des voyagistes spécialistes des destinations nordiques dans les principaux marchés cibles du Québec

pdf 2,30 Mo RA-rapport-voyagistes-nordiques.pdf

destinations nordiques dans les principaux marchés cibles du Québec Chaire de tourisme Transat, ESG UQAM TABLE DES MATIÈRES CONTEXTE DU PROJET…

Mise à jour : 30 septembre 2025

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-europe/marche-touristique-royaume-uni/fiche-marche-royaume-uni

vols sans escale en provenance du Royaume-Uni et de l’Irlande vers l’aéroport de Montréal sont actuellement prévu. Le Royaume-Uni offre le meilleur service aérien parmi tous les marchés de…

Mise à jour : 8 mai 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de réglement modifiant le Réglement sur le prélèvement du Comité paritaire de l'industrie de l'automobile de la Mauricie

pdf 467 Ko 2024-1015_air.pdf

vise à modifier le montant de la contribution hebdomadaire actuelle des artisanes et les artisans. En effet, ces derniers versent actuellement un montant de…

Mise à jour : 28 février 2024

Maternelle 4 ans à temps plein - Bilan de la mise en oeuvre

pdf 1,03 Mo Bilan-maternelle-4-ans-2024-2025.pdf

978-2-555-02519-6 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 25-107-41_w1 Table des matières Introduction…

Mise à jour : 3 novembre 2025

CONSULTATION PUBLIQUE 2023 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2024-2027 – Cahier de consultation

pdf 1,18 Mo BRO_Consultation_PlanificationImmigration.pdf

Mise à jour : 31 octobre 2023

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Maternelle 4 ans à temps plein - Bilan de la mise en oeuvre

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