Résultats de recherche

civile. Réservé à l’Aide financière aux études Déclaration de changement – Personne aux études 2025-2026 1012 (1 de 5) Ministère de l’Enseignement supérieur…

Nouvelles matières à accepter ou visées par la collecte sélective3 … … 7,6 7,5 9,5 9,4 Exigences administratives 7,8 7,6 7,4 7,3 7,1 7,0 Perte de revenus…

Nouvelles matières à accepter ou visées par la collecte sélective3 … … 7,6 7,5 9,5 9,4 Exigences administratives 7,8 7,6 7,4 7,3 7,1 7,0 Perte de revenus…

6 Vacancies 486 707 876 991 842 971 1,162 Internal and vacant 6,375 6,680 7,061 7,418 7,591 7,938 8,296 % of positions vacant 7.6 10.6 12.4 13.4 11.1 12.2…

url=http%3A%2F%2Fwww.mamh.gouv.qc.ca%2F&data=05%7C01%7Cboite.smcagfh%40mamh.gouv.qc.ca%7C1a0f0fbf160145d2f08b08db57afbde5%7C0331467c063c49d0bdba898ee71533e6%…

sur les indemnités payables aux témoins cités à comparaître devant les cours de justice (c. C-25, r.7). 7. Les frais qu’un témoin défaillant peut être…

relativement constante d'une décennie à l'autre, avec des augmentations respectives de 8,71 %, 7,35 % et 7,98 % (…). Comparativement à l'ensemble…

SUBVENTION NORMÉE – AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES – DIVERS F1_mars_2023.pdf 2023-03_F2_SEAO_contrats.pdf 2023_03_F3_supplements.pdf 2023-03_F4.pdf…

fonds de placement 1,7 F F 1,3 1,5 1,5 Capital-actions 1,4 F F F 1,2 1,7 Obligations d’épargne et autres 0,2 .. F F F 0,2 CELI 1,7 3,2 3,1 2,4 1,7 1,2 Autres…

DE RÉALISATION ET DE FINANCEMENT STRATÉGIE 7 7.1 Favoriser d’autres mécanismes que les marchés publics traditionnels et diversifier les modes de financement …