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pdf 830 Ko OSEntreprendre.pdf

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Mise à jour : 12 janvier 2026

Portrait de l’emploi et du marché du travail de la région de la Côte-Nord

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des compétences. Pour en savoir plus, consultez la page Web Conseil régional des partenaires du marché du travail de la Côte-Nord . Publications Les publications mensuelles, trimestrielles et…

Mise à jour : 18 décembre 2025

Mémoire - Amendements au projet de loi n° 94 : Loi visant notamment à renforcer la laïcité dans le réseau de l'éducation et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 273 Ko 2025-0108_memoire.pdf

fait l’objet de consultations particulières et auditions publiques les 10, 22, 23 et 24 avril 2025 devant la Commission de la culture et de l’éducation. Dans…

Mise à jour : 2 décembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité

pdf 1,07 Mo 2025-0017_air.pdf

être produite. • La réduction des coûts de consultation publique : les petites exploitations porcines seraient exemptées de certaines consultations publiques…

Mise à jour : 11 mars 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité

pdf 1,07 Mo 2024-0210_air.pdf

être produite. • La réduction des coûts de consultation publique : les petites exploitations porcines seraient exemptées de certaines consultations publiques…

Mise à jour : 23 décembre 2024

Résumé de la présentation sur les impacts environnementaux appréhendés, la planification et le processus décisionnel

pdf 2,77 Mo Resume_Presentation_impacts-planification.pdf

(selon conditions du décret) • Consultations publiques selon conditions du décret • Suivi des résultats de la consultation publique avec la municipalité • Si…

Mise à jour : 16 mai 2024

Rapport de suivi de consultation du Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Estrie

pdf 715 Ko RA_PAFIT_Estrie_2023-2028.pdf

RAPPORT DE SUIVI DE LA CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PAFIT (2023-2028) Unité d’aménagement : 051-51 Consultation publique tenue du 8 décembre 2022 au 8…

Mise à jour : 22 août 2024

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières

pdf 330 Ko air-carrieres-sablieres-02-2019.pdf

l’industrie des carrières et des sablières lors de la période de consultation publique du projet de règlement. Parmi les participants à la consultation, il y…

Mise à jour : 20 août 2025

Mémoire Réalité policière - Saint-Constant

pdf 0,94 Mo MEM_VSaint_Constant.pdf

poursuite du mandat d’accompagnement donné à monsieur Serge Barbeau, consultant en sécurité publique; • La tenue des consultations publiques prévues en vertu…

Mise à jour : 3 août 2023

Règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 28 Ko droits_emission_gaz_effet_serre_memoire.pdf

la période de consultation publique. 3- Objectifs poursuivis Les modifications proposées visent principalement à intégrer les commentaires reçus lors de la…

Mise à jour : 12 janvier 2021

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