Résultats de recherche

situations. En outre, le document omet des renseignements essentiels; par exemple, des données spécifiques et localisées sur l’occupation du sol par les…

aquatiques .... 15 Objectif spécifique…

............................... 15 2.1. Objectifs de…

tout contact avec un cervidé vivant à l’état naturel; 2 : Prévoir une période transitoire jusqu’au 15 septembre 2024 afin qu’un grand cervidé qui provient…

J0B3J0, (Québec) Raison de la visite: Insp. régulière (01) Numéro de dossier: 273714 - 3 Numéro spécifique: 40 Loi sur la protection sanitaire des animaux…

Août 8 % 10 % Septembre 5 % 15 % Octobre 5 % 20 % Novembre 10 % 30 % Décembre 10 % 40 % Janvier 5 % 45 % Février 5 % 50 % Mars 5 % 55 % Avril 15 % 70 % Mai 1…

en vertu de l’article 15.4.3 de cette loi, lorsque les activités d’un ministère permettent la mise en œuvre de mesures pouvant être financées par le fonds…

puisque la formation pratique doit se dérouler dans des centres de récupération qui offrent spécifiquement ce type de formation. 3- Objectifs poursuivis…

..................................................................... 15 4.1. Responsabiliser les grandes plateformes en ligne 15 4.2. Encadrer les…

Autres allocations (DAEI) 49 042 78 79 R Consolidation de l'offre de formation - R108 49 102 15 000 15 000 15 000 15 000 79 80 R - Volet 1 - Soutien aux…