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québécoise francophone. 13 Ministère de l’Éducation Domaine du développement de la personne Le domaine du développement de la personne amène les élèves à…

technologie agroalimentaire du Québec en personne morale, laquelle relèverait du ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (ministre).…

Contrats octroyés dans le cadre du Programme québécois d'apprentissage du français afin d'appuyer les personnes qui entreprennent et poursuivent…

d’implanter les mesures sur la facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes. Compte tenu des nombreux avantages de cette…

phénomène accentué par les processus successifs de déréglementation à l’égard de certaines de ces personnes, et des comportements d’optimisation des règles…

Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance R4 Avoir omis de s'assurer que toute personne majeure travaillant dans son installation,…

administratives du Québec concernées. Plus de 400 personnes ont participé à ces rencontres. Une consultation Web a été réalisée permettant aux personnes et…

bénéficiaires d’une garantie d’approvisionnement; 4. Les personnes ou les organismes gestionnaires de zones d’exploitation contrôlée; 5. Les personnes ou les…

de la personne qui a produit l’invitation aux médias (généralement le responsable des communications / relationniste) Information : # de téléphone de la…

d’implanter les mesures sur la facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes. Compte tenu des nombreux avantages de cette…