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Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

pdf 632 Ko MEM_CRAP.pdf

outre, elle participe couramment aux séances publiques de la Commission de la sécurité publique de la Ville de Montréal, incluant la consultation publique…

Mise à jour : 3 août 2023

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1,40 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

ANNEXE IV : Organismes et personnes qui ont participé à la consultation publique portant sur les modifications réglementaires Consultation publique ayant eu…

Mise à jour : 20 août 2025

Accompagner les propriétaires d’une piscine résidentielle

/habitation-territoire/piscines-et-spas/securite-piscines-residentielles/accompagner-proprietaires-piscine

toutes les piscines installées à partir du 1 er novembre 2010. Pour plus d’information, consultez la publication dans la Gazette officielle du Québec, n o 7 . Les municipalités sont responsables…

Mise à jour : 20 février 2026

Master Mémoire RQGE budget Québec 2026-2027.docx

pdf 9,42 Mo RQGE.pdf

pour les consultations prébudgétaires, mais aussi pour d’autres consultations gouvernementales. Consultations prébudgétaires Bien que des mémoires puissent…

Mise à jour : 17 février 2026

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements – Analyse d’impact réglementaire, publié le 13 mars 2025

pdf 1,36 Mo air-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-03-2025.pdf

l’emploi 4.5 Synthèse des impacts 4.6 Consultation des parties prenantes 4.6.1 Consultations publiques sur le projet de règlement publié en 2018 4.6.2 Une co…

Mise à jour : 15 avril 2025

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2022-2023

pdf 9,49 Mo PS_TBE_SLSJ_2022-2023_UA02371_MFFP.pdf

de ce territoire. 5.4 Consultation publique Les secteurs visés par le plan actuel ont fait l’objet de consultations entre 2018 et 2022. Le cadre habituel des…

Mise à jour : 23 août 2024

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 - Saguenay−Lac-Saint-Jean

pdf 1,29 Mo PS_TBE_SLSJ_2024-2025_UA02751.pdf

modifié pour tenir compte de ces commentaires. 5.4 Consultation publique Les secteurs visés par le plan actuel ont fait l’objet de consultations publiques…

Mise à jour : 15 octobre 2024

Stratégie de transformation numérique gouvernementale / Mesures clés

pdf 300 Ko mesures-cles_strategie-transformation-numerique-gouvernementale.pdf

gouvernementale de consultation publique Les consultations publiques offriront une option numérique par l’intermédiaire d’une plateforme commune et…

Mise à jour : 28 juin 2019

observatoire-quebecois-des-inegalites_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 200 Ko observatoire-quebecois-des-inegalites_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

santé, comme nous l'avons évoqué précédemment. Dans notre mémoire produit à l’occasion des consultations publiques pour le plan d’action gouvernemental…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Mesures clés

pdf 306 Ko 2_Mesures_cles.pdf

gouvernementale de consultation publique Les consultations publiques offriront une option numérique par l’intermédiaire d’une plateforme commune et…

Mise à jour : 9 février 2021

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Accompagner les propriétaires d’une piscine résidentielle

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Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements – Analyse d’impact réglementaire, publié le 13 mars 2025

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2022-2023

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 - Saguenay−Lac-Saint-Jean

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Mesures clés

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