Résultats de recherche

l’article 15 du Règlement tel que proposé); - que la personne responsable d’intervenir en cas d’urgence et d’assurer l’accès à l’intérieur de la résidence…

ON RÉGLEMENTAIRES ..................................... 15 9. FONDEMENT ET PRINCIPES DE BONNE RÉGLEMENTATION ............................... 15 10.…

Matériel roulant 15 494 15 494 11 621 3 099 14 720 774 13 14 Mobilier et équipement de bureau 1 645 958 171 617 1 817 575 1 460 816 77 416 1 538 232 279 343…

.................................................................. 15 3 SUBVENTIONS SOUTENANT LA RÉALISATION D’ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES…

R NOTRE MONDE CIBLES INVESTIR 15 MILLIARDS DE DOLLARS EN PRODUCTION AGRICOLE, EN PRODUCTION AQUACOLE, DANS LES PÊCHES ET EN TRANSFORMATION ALIMENTAIRE Cette…

3 Plus de 70 % jusqu’à 80 % - 6 % 4 Plus de 60 % jusqu’à 70 % - 12 % 5 Plus de 50 % jusqu’à 60 % - 15 % 6 Plus de 30 % jusqu’à 50 % - 20 % 7 Plus de 10 %…

Pauvre 13 39 347 Pauvre 323 31 791 14 2012 74 nd nd Riche* 13 nd Pauvre 255 nd 15 2012 92 2,0 16 342 Riche* 22 15 280 Riche* 565 15 570 16 2012 87 2,2 34 941…

02-04 Hors PSOC ─ Ent. spécif.(rég.) 65,855.00 65,855.00 REGION 14 : Lanaudière 1104-5275 CISSS de Lanaudière 02-02 PSOC ─ Entente spécif. (rég.) 66,250.00…

que possible, aucune consultation n’est initiée entre le 24 juin et le 31 août ou entre le 15 décembre et le 15 janvier; si une consultation a tout de même…

Jumelées à une orientation spécifique qui stipule qu’« en territoire agricole, il est donc essentiel de limiter l’expansion urbaine et prioriser les…