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par des liens humains forts. Le Québec possède une diaspora haïtienne qui compte plus de 150 000 personnes, lesquelles apportent beaucoup à notre vitalité…

21 11. MESURES D’ACCOMPAGNEMENT ........................................................ 21 12. PERSONNE(S)-RESSOURCE(S)…

garde offerts par le SGEE ou par une personne reconnue par le BC; • ne pas avoir de lien avec une personne physique, une personne morale ou une société de …

province, une personne ne peut, sans l’autorisation de l’Agricultural Land Commission (ci-après « ALC »), utiliser à une fin autre que l’agriculture un lot…

DGGMM ou substitut Claude Dion, ing., M. Sc., DGGQ ou substitut Quorum : oui (Minimum de 4 personnes et 1 personne de chaque direction) Réception de la…

Ces lieux devraient être situés à un temps de marche raisonnable pour les personnes les plus vulnérables, comme les personnes aînées. Enfin, il est essentiel…

(chapitre P-44.1), les administrateurs de cette personne morale sont personnellement et solidairement responsables du paiement du salaire dû aux salariés de…

visible sur l’équipement; - L’entretien doit être fait par le fabricant, une personne autorisée par celui-ci ou par une personne qui, par ses connaissances,…

classifie les établissements de pourvoirie. La classification emploie une personne à temps plein chez Camping Québec, alors que 3 personnes sont attitrées à…

faite de toutes aides fiscales reçues antérieurement, puisque celles-ci seront remboursées par les personnes visées aux fins de l’impôt et après réception de…